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324 résultats pour « Audrey LANCON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 4

671be090cda2201c09829f0f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

N° RG 23/04731 - N° Portalis DBW3-W-B7H-36NL PARTIES : DEMANDERESSE SCI GBD MASSILIA, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Audrey

Source officielle

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TJ

Pôle JCP

6a0cc823cdc6046d473bce4f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [G] [U] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Estelle COLLETTE, avocat au barreau de TOULON - aide juridictionnelle totale n° N83137 2025 004225 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Audrey

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9a664cdc6046d473716c8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[T] [Z] [Adresse 9] Me Audrey FRANCO [Adresse 7] et par Me Pascal WILHELM [Adresse 8] M. [A] [W] [Adresse 10] Me Audrey FRANCO [Adresse 11] [Localité 68] et par Me Pascal WILHELM [Adresse 8] M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3c9cdc6046d47eea575

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) représenté et assisté par Me Capucine CHAMOUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur [O] [K] représenté et assisté par Me Audrey

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6984af14cdc6046d470a5c90

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [W] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Julie CHABRIER-REMBERT de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX, substituée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6597003af74364d4a5c5960f

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 29 Décembre 2023, par Madame Anne de LACAUSSADE, en qualité de Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7b

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

née le 27 Septembre 1939 à SETE (34200) de nationalité Française Actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier de Sète ... 34207 SETE CEDEX non comparante, représentée par Maître Audrey DUBOURDIEU

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395b19f939ca6242ee68

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

La SAS Audran et la SA SMABTP, pareillement représentées, ont, par conclusions reçue à cette audience, formé les protestations et réserves d’usage quant à ces demandes.

Source officielle
TJ

JEX

69cecd3dcdc6046d47e76bc6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 26/02385 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7QPG Copie exécutoire délivrée le 02 avril 2026 à Maître Arielle LACONI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C

67ef6fc87985d82da296f843

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé: Madame Audrey

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69f9ec41cdc6046d47aa147d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

social est situé [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat plaidant : SELAS ORATIO AVOCATS (Maîtres Guillaume CLOUZARD et Audrey

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69dd3b11cdc6046d471f3844

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DB3K-W-B7K-GU6M Ordonnance du 13 Avril 2026 Madame Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6711fb057603bf88a1884c6f

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Localité 9] - UDAF 16, ès qualité de curateur de Madame [N] [T] épouse [O] [Adresse 7] [Localité 2] Représentées par : - Me Julia BONNAUD-CHABIRAND, avocat au barreau de Toulouse (postulant) - Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2667c1ccb0008628e49

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR SOCIÉTÉ MALAKOFF HUMANIS PREVOYANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey BELMONT substituant Me Bruno SERIZAY

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65970038f74364d4a5c5907d

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 29 Décembre 2023, par Madame Anne de LACAUSSADE, en qualité de Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

17e chambre

615e0d6dc25a97f0381f4d42

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

cour : Jugement rendu le 19 Février 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 12/00197 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés

697fff0fcdc6046d4794a866

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RUDOLF, dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant OMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 décembre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

675a12ff3bace64ddb46bc00

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le siège social est sis [Adresse 8] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

686c3dbedd7001754d625431

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représentée par Me Olivier GOROSTIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e2a5cdc6046d470531cc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[G] [P] en vertu d’un jugement du Tribunal Judiciaire de Bordeaux en date du 31.03.2021) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Audrey MARIE-BALLOY (SELARL PMB & ASSOCIES), avocat

Source officielle