Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 24 avril 2025, la société "Le 31 Beach ", représentée par Me Paloux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Localité 5] BEACH sis [Adresse 2], représenté par la S.C.P.

Il résulte de l'instruction que la SARL Venice Beach et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2022, la SCCV Road Beach, représentée par Me Vandamme, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de

Race, alors que l'association Normandy Beach Race, représentée par M.

Une note en délibéré a été enregistrée le 30 novembre 2022 pour la société Sicilia Beach.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2025, la SAS Berchex demande au tribunal : 1°) d’ordonner le remboursement d’une créance de report en arrière de déficit au titre

O R D O N N E Article 1er : La requête de Mme A et la SAS Hôtel Lido Beach est rejetée.

Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé 'Canet Beach' reproche à Mme [P] [H] d'avoir percé le mur après l'avoir rebouché en 2019.

EDOUARD VII, COMPRENANT CINQ IMMEUBLES DENOMMES ASCOTT, WINDSOR, CAMBRIDGE, COMMODORE ET EDIMBOURG, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARBELLA BEACH A, APRES AVOIR, LE 6 DECEMBRE 1968, OBTENU UN NOUVEAU PERMIS

Progress of events [on the beach]: [the company], acting without authorisation, dug a pit on the beach, [and] used gravel [from the beach] in its construction.

D.K., a judge of the District Court, sat on the bench composed of a single judge.

B D du domaine public maritime de la plage des Sablettes à Menton ; 2°) d'enjoindre à la SAS " D Beach Club " et à M.

La société Lil'Rock Beach invoque ensuite l'impact visuel du projet.

ORDONNANCE Audience de Règlement Amiable RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES 2024J02365 [D] [H] / La SAS BEACH PIAZZA – La SARL BEACH CLUB La Présidente, Par Assignation enrôlée sous

mandataire de l'indivision des consorts H..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Besançon (Chambre des expropriations), au profit de la commune de Berche

(Pyrénées-Atlantique), 3°) la SCI Marbella Beach, dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège défenderesses à la cassation

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2022, la société à responsabilité limitée (Sarl) A Beach, prise en la personne de sa gérante en exercice, représentée par Me Germani,

[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».

La société A Beach, exploitante sortante du lot n° 2, a déposé une offre pour ce même lot n° 2.