Codes de loi français

Article Annexe I

Mouvement de terrain du 3 février 2008 Commune de Harnes (1) DÉPARTEMENT DU RHÔNE Communes de Denicé (2), Lacenas (2), Montmelas-Saint-Sorlin (1), Saint-Julien (2), Saint-Laurent-d'Oingt et Rivolet (2).

Article 11

. - Par exception, les cartes blanches barrées de bleu délivrées avant l'entrée en vigueur du présent arrêté en application des articles 7 et 17 de l'arrêté du 30 septembre 1975 susvisé, valent autorisation de mise en circulation au sens de l'article

Article Annexe 150-1.II

de navire Chimiquier Gazier Pétrolier Vraquier Navires à passagers 2 Ni un navire à risque élevé ni un navire à risque faible Tous types 2 Âge du navire Tous types > 12 ans 1 Tous âges 3a Pavillon Listes noire, grise et blanche

Article CTS 10

S'il existe des portes, celles-ci doivent pouvoir s'ouvrir dans le sens de l'évacuation et être signalées en lettres blanches sur fond vert.

Article 53

L'obligation pour les cycles d'être munis à l'avant d'un dispositif réfléchissant de couleur blanche est applicable aux cycles vendus à partir du 1er septembre 1999.

Article 3

Si le gibier chassé sous terre n'est pas relâché immédiatement après sa capture, sa mise à mort doit avoir lieu immédiatement après la prise, à l'aide d'une arme blanche ou d'une arme à feu exclusivement.

Article Annexe III

æblemost" : pour le jus de pommes sans addition de sucres ; e) "sur... saft", complétée par l'indication, en langue danoise, du fruit utilisé : pour les jus sans addition de sucres, obtenus à partir de cassis, cerises, groseilles rouges, groseilles blanches

Article ANNEXE

Louvigny. 14407 Mathieu. 14409 Merville-Franceville-Plage. 14437 Mondeville. 14495 Périers-sur-le-Dan. 14499 Petiville. 14530 Ranville. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

. - Gesses ; 2° Plantes oléagineuses : Glycine max - Soja ; 3° Plantes à usage de cultures intermédiaires piège à nitrates : a) Sinapis alba - Moutarde blanche ; b) Avena strigosa - Avoine rude ; 4° Plantes protéagineuses : a) Pisum sativum - Pois

Article R313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de croisement, émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps clair

Article 55-22

Le support du rampo est constitué d'une table en forme d'arène munie d'un tapis comprenant cinq lignes circulaires de couleurs différentes, de onze chiffres (notés 2 à 12) colorés comme les lignes du tapis et d'une ligne courbe blanche délimitant la zone

Article Note a

peut être constitué au moins par un feu clignotant placé sur la partie avant du véhicule et par un feu clignotant placé sur la partie arrière du véhicule, ces feux émettant soit une lumière orangée vers l'avant et vers l'arrière, soit une lumière blanche

Article 4

O Paruline noire et blanche/Sylvette noire et blanche (Mniotilta varia). O Paruline flamboyante/Sylvette flamboyante (Setophaga ruticilla). O Paruline couronnée/Sylvette couronnée (Seiurus aurocapilla).

Article Annexe II

DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER NUMÉRO NOM DU PORT Guadeloupe 971 Grand port maritime de la Guadeloupe Gallisbay Martinique 972 Grand port maritime de la Martinique Guyane 973 Grand port maritime de la Guyane Saint-Laurent-du-Maroni

Article 77-6

Sous peine de rejet, les créanciers doivent utiliser des formules de couleur blanche pour les inscriptions ou les renouvellements requis jusqu'à une date postérieure de dix années au plus au jour de la formalité et des formules de couleur bulle pour les

Article 45 c

Le dispositif sera constitué d'un bras de couleur orangé comportant à l'une de ses extrémités une pièce de liaison au cycle et à l'autre extrémité un catadioptre de couleur rouge et un catadioptre de couleur blanche.

LEGIARTI000026297836

Aire de production des vins IGP (vins de pays) de Franche-Comté, de Haute-Marne, de l'Yonne, des coteaux de Coiffy, de Sainte-Marie-la-Blanche, des coteaux de l'Auxois et de Saône-et-Loire : 3 ha.

Article Annexe

Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé. Ces solides peuvent être en forme de flocons, de poudre ou de petits grains.

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Ces feux doivent émettre une lumière non éblouissante de couleur blanche vers l'avant et rouge vers l'arrière. Deux feux supplémentaires visibles de l'avant et deux feux supplémentaires visibles de l'arrière peuvent être installés. II.

Article 45

Un dispositif réfléchissant de couleur blanche doit être fixé verticalement à l'avant et dans le plan longitudinal médian du cycle ou de l'engin de déplacement personnel motorisé, de telle façon qu'il puisse indiquer clairement la présence du cycle ou