[Y] [T], qui était moniteur dans un centre équestre, a été poursuivi devant les juridictions pour mineurs des chefs d'agressions sexuelles et agressions sexuelles aggravées sur des jeunes cavalières.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Caulier, société anonyme, dont le siège

litige les opposant : 1°/ à la société Heir invest, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Sarjel immo, 2°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Camélias

bien mobilier, peuvent être revendiqués pour autant que leur récupération peut être effectuée sans dommage pour les biens eux-mêmes, et le bien dans lequel ils sont incorporés ; qu'en décidant que les câbles

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné la Compagnie general accident à garantir les conséquences dommageables de l'accident mortel survenu le 4 octobre 1982, à la suite de la rupture du câble

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grave-Randoux, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Carlier

commettre un acte contraire à la pudeur, outrepassant les limites autorisées en matière d'éducation physique ; " alors, enfin, qu'en aucun cas des propos jugés malséants ou un comportement quelque peu cavalier

était supprimé en raison de la conjoncture ; que, dans le même courrier, l'employeur proposait au salarié une formation interne de six mois pour permettre à ce dernier d'occuper un poste de monteur câbleur

X... a été engagé en qualité de directeur commercial, le 1er février 1972, par la société Novel-Carbel, qui était soumise à la Convention collective nationale des industries chimiques ; que la société

prive sa décision de base légale au regard de l'article 1184 du Code civil la décision qui affirme que la société MFCTR peut soutenir "que la société Clamens s'est affranchie de façon quelque peu cavalière

La société Hawaïki est propriétaire d'un câble sous-marin qui relie les Etats-Unis à l'Australie et à la Nouvelle-Zélande.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Conseil de prud'hommes de Laon, 4 décembre 1985), que Mme X... a été engagée en qualité de câbleuse

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2001, n° 20.897), rendu en matière de référé, que la société civile du Forum des Halles de Paris a, par acte du 22 juillet 1999, notifié par la société Carella

moyens réunis tels qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 mars 1999), que Mme X... a été engagée le 1er avril 1989 en qualité de câbleuse

du fond, que, le 28 mai 1985, Mlle Z..., employée de l'association "Dispensaire dentaire de Marseille" (l'association), a été blessée à la tête en ouvrant un vasistas qui, n'étant plus retenu par son câble

sont les consorts A..., auquel elle reprochait d'avoir porté atteinte à son droit de propriété en surélevant un immeuble recouvert d'un toit-terrasse prenant appui sur les murs Sud et Est de la maison Carli

Virgile, demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 1987 par le conseil de prud'hommes de Corbeil (section industrie), au profit de la Société La CABLERIE

Le 11 septembre 2021, le cheval a participé à une compétition organisée par l'association Les Cavaliers des trois [Localité 5] au Pouget (34) et s'est blessé.

[B] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thierry CABELLO de la SELARL CABELLO ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, D’UNE PART ; DEFENDERESSES : S.A.

civile de Polynésie française en retenant que la demande d'expulsion formée pour la première fois devant elle par le conseil d'administration des biens de l'Eglise évangélique de Polynésie française (CABEEPF