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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 13
65b4b0d27ef77d000880b5cd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c75
16 juin 2017
16 juin 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleTrib. de Commerce
69e31369cdc6046d47a792dd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BAZOUCHE Assistés lors des débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 07/07/2025
Source officielleChambre référés
69d01f60cdc6046d4706b069
3 avril 2026
3 avril 2026
RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00917 N° Portalis DBYC-W-B7J-L4NQ 54G c par le RPVA le à Me Gilles LABOURDETTE, Me Christophe LHERMITTE - copie dossier - 2 copies service expertises
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e95
16 juin 2017
16 juin 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68e1fb7c364b3ebed3bf0594
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de Paris, toque : W04 INTIMÉES SAS VGI ([E] ET [W]) prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gilles
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008250703
8 décembre 2006
8 décembre 2006
Gilles A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 1-2
64a7af2e3bcaf505db6962aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c46423
17 janvier 1995
17 janvier 1995
pourvoi incident de la société Armand Colin et Bourrelier fait grief et qui ont eux-mêmes formé un pourvoi ; qu'il échet en revanche de mettre hors de cause la société Etablissements Lafoly frères et Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93643
4 novembre 2016
4 novembre 2016
la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9d
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fba
13 avril 2018
13 avril 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fec
4 mai 2018
4 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a27
12 novembre 2015
12 novembre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre civile
6708c029445a086e2bcedd81
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831956
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Gilles Pellissier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lesourd, avocat de M. Christophe A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e91
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e5
7 juin 2018
7 juin 2018
Monsieur Gilles G... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f3
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Jean-Gilles Y... et Mme Blanche Z... une maison à usage d'habitation ... à Evry (91) au prix de 360 000 ¿ sous la condition suspensive de l'obtention par les acquéreurs, au plus tard le 22 novembre 2007
Source officielleTrib. de Commerce
69e30af1cdc6046d47a6af19
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Maître [R] [B] [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal LEVY Juges : Monsieur Stéphane FRANCHINI Monsieur Florent ACHARD Monsieur Jacques NICOLAI Monsieur Christophe
Source officiellePage 9 sur 107