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176 résultats pour « Clément Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

Salvatore GRAVINA 1962 Roma italienne Enzo GRAZIANI 1972 Borbona italienne Alessandro GUAIDA 1970 Varco Sabino italienne Annabella IACUITTO 1975 Rieti italienne Paola IANNONE 1971 Tivoli italienne Clemente

Source officielle

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CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880336

Admin. suprême

19 février 2010

19 février 2010

requête, enregistrée le 19 décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DRAGUIGNAN, dont le siège est Cité Judiciaire, rue Pierre Clément

Source officielle
CA

5e chambre civile

6970aff0cdc6046d471942fc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Compagnie d'assurance CRAMA MEDITERRANEE (GROUPAMA MEDITERRANEE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Clément

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1089f19e8c50f8d361

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

barreau de PARIS, vestiaire #C0210 Société QBE EUROPE SA/NV, assureur de la société BA BAT Coeur Défense Tour A 110, Esplanade du Général de Gaulle 92400 COURBEVOIE représentée par Maître Stéphane LAMBERT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0628DEC007657114

Admin. suprême

28 juin 2022

28 juin 2022

Italy 03/10/2016 Riccardo BIANCHI 1959 02/09/2011 06/04/2016 9. 63844/16 Virno Lamberti v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

GRECO 1959 Luigi IANNARELLA 1955 Erminio Massimo FIORE 1962 Salvatore IMPAGNATIELLO 1960 Santo INGROSSO 1964 Salvatore LA FORGIA 1967 Salvatore LA PAGLIA 1966 Sebastiano Santo LA ROSA 1966 Giovanni LAMBERTI

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ASSISTANCE DIAGNOSTIC [X] dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Clémence ROUSSELET, avocat au barreau de ROUEN, vestiaire : 102 Plaidant par Maître MONIERE Avocat au barreau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01356

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Gauthier, Guerlot, Mmes Brahic-Lambrey, de Cabarrus, conseillers référendaires, Mme A..., avocat général, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

;        M me Céline ZADOINOFF épouse PADAY, née en 1976 et résidant à Chevannes,             M me Michèle CLEMENCET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

68fc59c8af64986e40f71c51

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

2022 à étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04499

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

Mme [B] ; Sur le rapport de Mme leconseiller FARRENQ-NÉSI, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE et BUK-LAMENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f99c979aae19b191c5a

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Ayant son siège social : [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Maître Clémence REMY de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY, substitué par Maître Fabrice CHARLEMAGNE ,

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f9bb3454b98788f14f0

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

d’un manque de personnel, elle rencontrait de nombreux retards ne lui ayant pas permis de reprendre les travaux, et a proposé une remise de 5000 € ainsi que la livraison de l’ensemble des bandeaux, lambris

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21723_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la société F.R Pochon, représentée par Me Lambert, doit être regardée comme concluant : 1°) au rejet de la demande de condamnation solidaire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Lambert A..., - Bernard B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05501

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

confirme qu'elle avait enlevé des gravats de la cave, désherbé la cour, fait de la peinture dans le nouvel appartement, mis de la laine de verre entre les poutres du plafond de l'entrée avant la pose de lambris

Source officielle