[N] était logé par son employeur dans un bâtiment de l'entreprise constitué d'une pièce principale d'environ 45 m2 avec un coin cuisine, douche et wc au premier étage du centre Autovision [Adresse 4],

exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle en béton coulée à l'initiative de Cherkaoui X... qui aurait, au préalable, procédé seul à l'aménagement du coin

BERNEZ, demeurant Villa Mislaine, Jeanne d'X... au Lamentin (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1987 par la cour d'appel de Fort de France, au profit de la société MARINA PORT COHE,

pénale selon lequel l'enregistrement sonore devant la cour d'assises n'est pas prescrit à peine de nullité, qui a expressément été déclarée contraire aux droits et libertés que la Constitution garantit (Cons

"j'ai pris les feuilles de soins et ce con ne s'en est pas aperçu" ; qu'en utilisant sciemment 18 feuilles de soins libellées au nom de son confrère Denis Y... et en les remettant à ses patients, Marcel

Le 5 juin 2012, Mme [E] [Y] a déposé plainte pour escroquerie à la suite de l'achat fait la veille, par l'intermédiaire du site internet Le bon coin, d'un téléphone présenté comme étant de marque Apple

délibérément violé les prescriptions du plan d'occupation des sols et fait fi des décisions administratives et juridictionnelles intervenues ; en effet, s'il n'est pas interdit de concevoir dans un hangar un coin

D'ORLEANS A ADMIS QUE LE MAIRE DE LA COMMUNE DE BLERE ETAIT FONDE A OPPOSER LA DECHEANCE QUADRIENNALE A SA DEMANDE TENDANT AU REMBOURSEMENT DES FRAIS QU'IL A EXPOSES DU FAIT DE L'ACCIDENT LITIGIEUX ; CONS

Par acte du même jour, [S] [R], la société de chirurgie dentaire Julia Saal (SCDJL), et la SELARL des docteurs Marc et Clémentine Cohen, en leur qualité de co-locataires, se sont engagés solidairement

La société ICARE DEVELOPPEMENT, ci-après dénommée, ICARE, propose en qualité de franchiseur un concept original de parcs de loisirs dans des champs de maïs sous l'enseigne POP CORN LABYRINTHE.

H... a été cité devant le tribunal correctionnel pour s'être, à Cosne-sur-Loire, en qualité de gérant de fait de la société Cars and C°, entre le 3 mai 2010 et le 31 octobre 2012, au titre des années fiscales

Nardi gestionnaire immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sylvie Cohen - Pierre Tomas - Elisabeth Trullu, société civile professionnelle, dont

insultes proférées à son encontre ; qu'une médiation pénale a été mise en oeuvre mais a échoué, Katy Y..., fragile psychologiquement a refusé de collaborer à la médiation et a préféré se réfugier dans un coin

, comme par celles du témoin Jean-Marc Z..., fonctionnaire de police, qui indique qu'il a entendu un homme dans la foule que le gardien de la paix X... cherchait à maintenir à distance, crier "pauvre con

menteurs et des enculés", puis en s'en prenant directement à ses interlocutrices, toujours par des expressions peu amènes " plein le cul, de vous et de la hiérarchie, arrêtez de prendre les gens pour des cons

[H] ou sur ‘C/C eurocompte con', soit de retraits DAB, jusqu'à ce qu'au 31 décembre 2014, les soldes ne soient plus créditeurs que de 8,59 euros sur le livret de [X], de 10,08 euros sur celui de [P] et

copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] représenté par son syndic la société JEAN CHARPENTIER [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Evelyne ELBAZ, avocat au barreau de PARIS - #L0107, Me Rébecca COHEN

La SASU SCM LOCAL, ci-après SCM LOCAL, exerce sous l'enseigne Le BON COIN et est une société spécialisée dans les annonces publicitaires sur internet.

relative à la prise de contrôle conjoint d’un fonds de commerce de détail à dominante alimentaire par le groupe Carrefour et la famille Cohen

. ; que le fils mineur de ce dernier était à proximité et a été blessé par un éclat échappé du coin métallique qu'il utilisait pour fendre des troncs d'arbre ; que l'enfant a perdu l'usage d'un oeil ;