Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au moyen d'un détecteur de métaux, Louis X... et une autre personne ont découvert et exhumé, sur une aire de loisirs appartenant à une commune, un vase en terre cuite

cyclisme du modèle « Xzellium » de la marque « Mavic », qui ont été déclarées en douane à la position tarifaire 6404, libellée « Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir

défaut de motif et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu, Jean-Paul X..., coupable du délit de tromperie sur la nature ou les qualités substantielles de jambons cuits

X..., née le 16 décembre 1998, a déclaré le 28 décembre 2001 à son assistante maternelle que son papa lui mettait "un bâton dans les fesses et que cela ne lui faisait pas mal car elle écartait les cuisses

témoignages s'accordaient pour dire que Michel A... avait été agressé verbalement; que les deux certificats médicaux avaient fait état de troubles essentiellement subjectifs à l'exclusion d'un coup à la cuisse

Compagnie Nouvelle des Halles aux Vêtements, dont il était président-directeur général ; "aux motifs que le protocole d'accord du 22 décembre 1986, invoqué par X..., confiant à une société tierce, la SNC Cuuf

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Besançon, 27 mai 1998), que la société Mondial Bracelets, qui commercialise des Bracelets de cuir

adoptés, qu'il ressort de l'état des factures impayées figurant au passif de la société qu'il existe huit factures antérieures au 1er janvier 1989, que les factures des sociétés Alloin et Vosgienne du cuir

X... d'avoir sans son consentement mis ses mains sur ses cuisses, sa poitrine et son visage en se pressant contre elle et en la retenant par le bras ; que même si la vidéo est très curieusement absente

, pris de la violation des articles 407, 412 du Code des douanes, du règlement CE 1567/97 du Conseil du 1er août 1997 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de sacs à main en cuir

faites lors de l'enquête ainsi que par deux témoignages produits aux débats et est corroborée par le certificat médical établi par le service d'urgences médico-judiciaires faisant état d'une plaie du cuir

déposé, le 24 décembre 1987, la marque Dominique X..., enregistrée sous le numéro 1.395.774, pour désigner les lunettes de soleil, la joaillerie, la bijouterie, les pierres précieuses, l'horlogerie, le cuir

Du 01/01/2009 au 31/12/2009': CAE 12 mois ; Du 01/01/2010 au 31/12/2010': CUIAE 12 mois ; Du 01/01/2011 au 30 /06/2011': CUIAE 6 mois ; Du 01/07/2011 au 31/12/2011': CUIAE 6 mois ; Du 01/01/2012

Par deux jugements du 21 mai 2015, le tribunal administratif de Rouen a fait droit aux demandes de la société CUIF de décharge de ces impositions.

Au total, le patient est arrivé à l’hôpital pour traitement d’une plaie surinfectée du cuir chevelu.

Y..., la SCP Musereau-Mazaudon-Provost-Cuif (la SCP), avoué qui avait représenté ce dernier, a présenté le certificat de vérification des dépens à Mme X... qui l'a contesté ; Attendu que l'ordonnance

constitue une activité de transformation de biens meubles corporels soumise à l'octroi de mer l'épluchage et la découpe de produits alimentaires aux fins qu'ils composent, après avoir été le cas échéant cuits

textiles dont tissus 29% et tontisses 71%, les tontisses étant fixées sur une couche de plastique alvéolaire collée sur un tissu en polyester ; que, selon le rapport établi par le Centre technique du cuir