Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 17 décembre 2021), M. et Mme [B] ont fait construire une maison d'habitation sous la maîtrise d'oeuvre de la société AG études. 2.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 avril 1995), que les époux Jean-Gilles Z... ont entrepris la réhabilitation d'un immeuble à La Rochelle, dont ils ont confié la maîtrise d'oeuvre

Y... et E..., architectes, et de la société Segefi, assurée par la compagnie Allianz, la société Socotec étant titulaire d'une mission de contrôle technique ; que le lot "gros oeuvre" a été attribué à

X..., architecte, qui avait conçu et réalisé l'oeuvre architecturale, inaugurée en 1995, destinée à recevoir les collections du « Musée de l'Arles antique » (le musée), ayant constaté que le département

qui est à l'origine des désordres et qu'en tout état de cause, la société Castillo qui s'était inquiétée le 16 juillet 1997 auprès de la société HSC d'une difficulté de mise en oeuvre du produit en raison

Y... une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison, M. Z... a, par convention, été autorisé par M.

C... et Y... d'Arbaud se sont portés acquéreurs, en vente publique, d'une oeuvre d'art qui, en raison d'une saisie consécutive à une plainte déposée par le propriétaire originaire de l'oeuvre, ne leur

société des Automobiles Peugeot (société Peugeot), propriétaire de plusieurs marques de véhicules et de modèles d'ailerons, qui affirme en outre être titulaire de droits d'auteur sur ces différentes oeuvres

H... et Mme L..., qui ont entrepris de faire édifier une maison d'habitation, ont confié une mission de maîtrise d'oeuvre à la société Aedifi et l'exécution des travaux de gros-oeuvre à la société Les

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 avril 1998), que la société civile immobilière Romavier (la SCI), maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre

Y... étant investi d'une mission de maîtrise d'oeuvre ; qu'ayant constaté des désordres, ils ont obtenu, aprés le dépôt d'un rapport d'expertise, par un arrêt devenu irrévocable, la condamnation de

la prestation fournie par la société Manualis ne pouvait porter sur l'ensemble du lot gros oeuvre et que la seule fourniture de main d'oeuvre absorbait le prix du marché ; que M.

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 septembre 2017), que M. et Mme X... ont confié des travaux de gros oeuvre, charpente et couverture

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2003), que la société Multimédia des arts visuels (la SOFAM), agissant en qualité de titulaire des droits d'auteur sur l'oeuvre

partielle, la présence de murs mitoyens nécessitant une étude spécifique en sous-oeuvre pour le mur.

limitée à la phase conception, permis de construire et appels d'offres, une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution et d'ordonnancement-pilotage-coordination (OPC) à la société Ouest coordination, la

avec l'association Cloître Saint Martin un contrat par lequel celle-ci lui accordait pour une certaine durée la licence du droit exclusif de fabriquer et vendre son répertoire, dont plusieurs disques d'oeuvres

X... d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un salon de coiffure dans des locaux qu'elle a pris à bail, le lot démolition gros oeuvre étant confié à la société Esobat suivant devis estimatif