L'enregistrement en studio de l'oeuvre a été produit par la société Get Down. Par contrat de cession et d'édition d'oeuvre musicale du 1er novembre 2005, Mme [U] [P] et M.

Les travaux, dont le gros oeuvre a été confié à la société SCBTP, assurée auprès de la société Areas dommages (l'assureur de l'entreprise de gros oeuvre), et la maîtrise d'oeuvre à [I] [H] (le maître d'oeuvre

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur pharmaceutique

relative aux pratiques mises en oeuvre par la société Guerlain

relative à des pratiques mises en oeuvre par le réseau Léonidas

relative à des pratiques mises en oeuvre par des laboratoires pharmaceutiques

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur de l'escrime

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Accentiv'Kadéos

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Microsoft

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Desvres

[N] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié à la société Geti une mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de deux logements.

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 24 juin 2024), la société GD1 (le maître de l'ouvrage) a confié une mission complète de maîtrise d'oeuvre à la société [L] [D] architecte (le maître d'oeuvre) pour la construction

K..., sans pour autant identifier des oeuvres précises, la cour d'appel, qui a néanmoins retenu, pour dénier à M. et Mme R... la qualité de coauteurs des oeuvres réalisées au sein de l'Atelier [...], qu'ils

la propriété intellectuelle ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus des fins de la poursuite ; "aux motifs que la reproduction de la signature, qui fait incontestablement partie de l'oeuvre

X, Electricité de France s'est engagé à verser à celui-ci une somme de 200 000 F hors taxes pour solde de tout compte dans l'hypothèse où ce projet ne ferait pas l'objet d'une mise en oeuvre, à valoir

de l'exploitation de leurs oeuvres.

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 30 juin 2022), la société Les Solstices (le maître de l'ouvrage) a fait réaliser, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Exaedre architectes (le maître d'oeuvre), assurée

d'Antoine L... qu'il s'agisse de l'oeuvre publiée de son vivant ou de son oeuvre posthume », qu'ils auront "seuls le droit de décider quelles sont les oeuvres qui sont à publier ou à rééditer" et que