Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article ANNEXE IV
Composition de la fiche de notification initiale
Article 2
La commission est composée comme suit :
Article 6-1
Le conseil médical départemental est composé :
Article 1
La commission nationale de planification est composée :
Article 49
Composition de la commission de la formation et de la vie universitaire
Article 4
Le commandement de la gendarmerie dans le cyberespace est composé :
Article 4
La commission d'attribution de la “ distinction Palace ” se compose :
Article 3
La direction générale de la mondialisation est composée :
Article 16
Le bureau du conseil régional est composé :
Article Annexe II
COMPOSITION DU SOUS-DOSSIER " MAÎTRISE DES RISQUES "
Article 2
Leur composition est fixée comme suit:
Article R162-53-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 25
Le Haut Conseil des nomenclatures est composé de :
Article 2
La commission est composée des membres suivants :
Article R6147-117
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 39
La commission est composée comme suit :
Article R6147-94
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 19 > 09
Le conseil d'administration est ainsi composé :
Article 2
La composition de ce comité est fixée comme suit : En application de l'article 15 du décret du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat, l'effectif pris en compte au 1er janvier
Article 2
Première composition de mathématiques (durée : six heures ; coefficient 5). Option mathématiques-informatique 1. Première composition de mathématiques (durée : six heures ; coefficient 5).
Article 217-3.03
Composition et répartition des dotations médicales. 1. La dotation médicale requise à bord d'un navire est déterminée par la navigation pratiquée, le nombre et la qualité des personnes présentes à bord et par l'éloignement des secours médicaux. 2.
Article 10
-Lorsque la commission est appelée à examiner l'avancement des militaires de réserve de la gendarmerie nationale, elle est composée des membres désignés à l'annexe IX du présent arrêté. II.
LEGIARTI000035461199
. - Les modifications apportées à la composition des collèges 2° à 6° de l'article 8.1 relatif à la composition du conseil d'administration prennent effet au prochain renouvellement général de ce conseil.
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