La fouille de leur véhicule a amené la découverte de six diamants. 3. MM. [I] et [G] ont été placés en retenue douanière. 4.

chez la demanderesse, non seulement d'une insuffisance mitrale préexistant à son traitement, mais également de nombreux facteurs de risque cardiovasculaire (hypertension artérielle, cardiomyopathie, diabète

#Diamalt AG tegen Europese Economische Gemeenschap.#Quellmehl - Aansprakelijkheid.#Zaak 262/78.

Y..., le juge-commissaire a ordonné la cession à celui-ci des 125 parts sociales de la SARL Les Hauts du Diamant détenues par la société IEF en liquidation judiciaire, au prix de 12 000 francs ; que M.

époux d'expert-comptable ; que la bonne foi de ces intermédiaires est indifférente au regard des dispositions de l'article 405 de l'ancien Code pénal ; que, pour accréditer la valeur supposée des diamants

ne pouvait sans contradiction dire que les seuls éléments sont ceux avancés par la mère, après avoir elle-même constaté que le docteur Z..., consulté le 26 février 1998, après avoir constaté une dilatation

constatations et a violé l'article L. 122-3-8 du Code du travail ; que les témoignages versés aux débats établissaient que Mme Z... n'était ni agressive ni violente, qu'elle était victime d'une machination diabolique

[F] [N], [Adresse 3], 4°/ à la société Atelier d'architecture Diana, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

cérébrale et un coma ayant nécessité son hospitalisation jusqu'au 14 avril 1995, date à laquelle il a regagné son domicile avec des facultés mentales diminuées et pratiquement aveugle en raison d'un état diabétique

la fondation de Saint-Preux, il est précisé qu'Emile de Saint-Preux pratiquant " l'art de la guérison spirituelle ", " philosophe humaniste guérisseur " " s'il accepte de soigner votre cancer, votre diabète

et translations internationales. cession entre Poiray-Paris et Aurum (France) ; considérant que la cession de la parure entre ces deux sociétés, Aurum n'ayant au stade de la fabrication que des diamants

grave avec hypertension artérielle, d'un trouble du rythme cardiaque nécessitant l'administration d'anticoagulants, d' une insuffisance rénale, d'une bronchite chronique, d'une obésité morbide et de diabète

Daniel Y..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI Le Diamant, 6 / de M.

l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Com, 6 juillet 1999 ; Bull n° 148), que la société Joaillerie Bosman fournissait régulièrement des pierres précieuses aux sociétés Saro, Brexor et Diamants

l'analyse des prélèvements d'échantillons effectués sur le corps de son préposé, Henri X..., décédé dans un accident de la circulation survenu à Paris le 31 août 1997 dont ont été également victimes Diana

. ; qu'à la suite du transfert de celle-ci au centre hospitalier régional de Bordeaux, le 27 octobre au soir, les divers examens pratiqués permirent de déceler aussitôt l'origine diabétique du coma ; mais

charge avec manoeuvres de réanimation dès son arrivée à la clinique Saint Sauveur, présente un caractère direct et certain, la fixation de son montant implique de prendre en compte, l'état du patient diabétique

caution, la société et la caution ont prétendu faire compensation avec la créance dont eux-mêmes s'estimaient titulaires contre la banque, pour lui avoir payé, en sa qualité de banquier des sociétés Diamant