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Codes de loi français

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340 résultats pour « Dominique RIVIERE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 8

—

du 22 juillet 1913 concernant les bâtiments de mer accomplissant des parcours, partie maritimes, partie fluviaux ; 6° L'article 44 du décret du 3 avril 1919 pris pour l'application de la loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de rivière

LEGIARTI000029113232

—

documents ainsi que toutes opérations faites par méthode directe, photogrammétrique, électronique ou autre se rapportant de quelque manière que ce soit au bornage, lotissement, établissement d'assiette de servitude, piquetage de lots et relevés des lacs, rivières

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Notre-Dame-de-Livaye, Orbec, L'Oudon, Ouilly-du-Houley, Ouilly-le-Vicomte, Pennedepie, Périers-en-Auge, Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien, Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur

Article ANNEXE

—

Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay 3 Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela 3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique

Article Annexe

—

1,46 Colombie .. 4,96 Comores ... 0,34 Congo ... 0,15 Corée .... 4,70 Costa Rica 3,58 Côte d'Ivoire . 0,64 Cuba 3,41 PAYS POURCENTAGE Danemark 1,53 Djibouti 3,90 Dominique

Article Annexe

—

CHILI 10,00 CHINE 2,25 CHYPRE 2,77 COLOMBIE 4,39 COMORES -0,30 CONGO 1,10 COREE 5,28 COSTA RICA 3,18 COTE D'IVOIRE 0,37 CROATIE 1,36 CUBA 3,59 DANEMARK -0,19 DJIBOUTI 2,81 DOMINIQUE

LEGIARTI000036612924

—

Martinique Famille des Eleutherodactylidae (Anoures) Eleutherodactylus martinicensis (Tschudi, 1838) : Hylode de la Martinique, Eleuthérodactyle de Martinique Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique, Krapo POISSONS Anguilla rostrata (Lesueur, 1817) : Z'anguille, Anguille d'Amérique Famille des Eleotridae (Perciformes) Dormitator maculatus (Bloch, 1792

Article Annexe I (suite)

—

91 Essonne Angerville 91 Essonne Arrancourt 91 Essonne Authon-la-Plaine 91 Essonne Blandy 91 Essonne Boigneville 91 Essonne Bois-Herpin 91 Essonne Boissy-la-Rivière 91 Essonne Boissy-le-Cutté

Article Annexe

—

Shanghai) 8,28 Chine (Hong Kong) 2,63 Chypre 0,47 Colombie 7,57 Comores - 0,37 Congo 0,10 Corée 1,14 Costa Rica 7,13 Côte d'Ivoire - 0,18 Croatie - 0,61 Cuba 5,74 Djibouti 7,21 Dominique

Article Annexe

—

médias, de Diderot à Internet, Armand Colin, 2009 ; - Bergez (Daniel), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 10 octobre 2014 au 12 octobre 2014 Communes d'Allègre-les-Fumades, Chamborigaud, Génolhac, Rivières, Robiac-Rochessadoule, Rochegude, Rousson, Saint-Just-et-Vacquières.

Article 1

—

. - Conditions techniques de construction du matériel fluvial et des engins de traction, conditions de circulation sur les rivières et les canaux. 2. Conditions de travail et d'hygiène du personnel.

Article 1

—

(Pas-de-Calais) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ; Institut départemental des jeunes sourds, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ; Centre départemental de travail protégé et d'hébergement, à Castelnau-Rivière-Basse

Article (95 à 974)

—

MORNE-ROUGE N 1 BASSE-POINTE 972 N 2 Giratoire de l'Anse Gouraud SCHOELCHER N 3 LE MORNE-ROUGE 972 N 5 A1 - échangeur de l'aéroport LE LAMENTIN N6 LE MARIN 972 N9 Pont de la rivière

Article Annexe I

—

L'Europe et le monde dominé : échanges, colonisations, confrontations 1.3. Révolutions libérales et nationalismes en Europe au cours du XIXème siècle 2.

Article 1

—

de charbon, cotrets, fagots, saisis ou abandonnés sur la voie publique et qui se déposent à l'île Louviers, les menues denrées, mannes, paniers, tréteaux et autres effets abandonnés sur les marchés, places ou rues, et enfin les objets repêchés en rivière

Article Annexe

—

91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée

Article Annexe

—

: - précautions à prendre en vue d'un échouage ; - moyens de se déséchouer ; - dispositions à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits fonds : - influence sur la manœuvre ; - pied de pilote ; 9° Navigation en chenaux et rivières

Article Annexe I

—

Inondation et coulée de boue du 14 juillet 2010 Communes d'Aisonville-et-Bernoville (1), Barisis, Berny-Rivière, Hannapes (1), Travecy, Vadencourt (1), Vénérolles (2).

Page 9 · 340 résultats

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