Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M. Murret-Labarthe (Pierre), conseiller maître. Représentant du Conseil supérieur de la marine marchande M.

Article 1

—

Chambertin, Chambertin Clos de Bèze 31 juillet 1937 35 Chapelle Chambertin, Charmes- Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin 31 juillet 1937 37 Clos de la Roche

Article Annexe

—

Suivant le type d'engin confié, il peut être appelé à utiliser des équipements spécifiques tels que équipement en butte, brise roche hydraulique, benne preneuse, godet cribleur ou concasseur et fourches de manutention.

Article Annexe 2

—

hospitaliers suivantes : Finess juridique 720000140 Finess géographiques 720000520 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS Code comptable 072046 Ville du comptable SAINT-CALAIS BESSE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article Annexe I

—

l'élément ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant, pour les éléments linéaires, 5 mètres de large Trous d'eau, affleurements de rochers

LEGIARTI000030253823

—

Chambertin R 47 Chambertin Clos de Bèze R 47 Chapelle-Chambertin R 50 Charmes-Chambertin R 50 Griotte-Chambertin R 50 Mazoyères-Chambertin R 50 Ruchottes-Chambertin R 50 Latricières-Chambertin R 50 Mazis-Chambertin R 50 Clos de la Roche

Article Annexe 1

—

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 1, rue Saint-Roch, BP 216, 20185 Ajaccio. - quai du Vieux-Port, 20289 Bastia. - rue Mentel, 97305 Cayenne. - boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre.

Article ANNEXE

—

Baladins Pont-Evêque Le Plan des Aures Saint-Martin-d'Hères Renaudie Saint-Martin-le-Vinoux Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches

Article Annexe 2

—

4096 X X Lamiaceae Dracocéphale d'Autriche (Dracocephalum austriacum) 1689 X X Fabaceae Queue de renard des Alpes (Astragalus alopecurus) 6269 X X Trèfle des rochers

LEGIARTI000030463520

—

INSTITUT ARNAULT TZANCK PACA CLINIQUE DE L'ESPÉRANCE PACA CLINIQUE DU VIVARAIS RHÔNE-ALPES HÔPITAL ELISÉE

Article 6

—

d'explosif dans les travaux souterrains autres qu'à risque de grisou ou de poussières inflammables ; 7° Emploi dans les conditions fixées par arrêté pris en application de l'article 69, paragraphe 5, du présent titre pour les explosifs de catégories "rocher

LEGIARTI000032710802

—

Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve Montpellier 34 Polyclinique Saint-Roch

Article (15 à 19)

—

D 9B3 D 9 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER A 20 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER 19 D 982 Limite département 19/23 SAINT-REMY D 1089 USSEL 19 D 1120 D 1089 TULLE D 920 ESPARTIGNAC 19 D 1089 Limite département 19/63 LA ROCHE-PRES-FEYT

Article Annexe II (suite)

—

prêt 1 Mayenne Bibliothèque municipale de Laval 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Sarthe Bibliothèque municipale du Mans 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Vendée Bibliothèque municipale de La Roche-sur-Yon

Article Annexe

—

Syndicat national des industries de roches ornementales et de construction (SNROC). Syndicat national des adjuvants pour bétons et mortiers (SYNAD). Union nationale des producteurs de granulats (UNPG).

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Pau 20 3 Hautes-Pyrénées Tarbes 18 3 Cour d'appel de Poitiers Charente-Maritime La Rochelle 27 4 Saintes 18 3 Deux-Sèvres Niort 19 3 Vendée La Roche-sur-Yon

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Tulle Cantons d'Argentat, Bort-les-Orgues, Bugeat, Corrèze, Égletons, Eygurande, La Roche-Canillac, Lapleau, Mercoeur, Meymac, Neuvic, Saint-Privat, Seilhac, Sornac, Treignac, Tulle-Campagne-Nord, Tulle-Campagne-Sud, Tulle-Urbain-Nord, Tulle-Urbain-Sud

LEGIARTI000026210948

—

la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Moulin des Canelles de l'étang de Moulin des Canelles à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques Le Vermoulu de l'étang Boiré jusqu'à la confluence avec l'Aron Espèces holobiotiques La Roche

Article Annexe

—

Chateauneuf, Chatenay, Chauffailles, Chenay-le-Châtel, Chenoves, Chérizet, Chevagny-sur-Guye, Chiddes, Ciry-le-Noble, La Clayette, Clermain, Clessy, Collonge-en-Charollais, Colombier-en-Brionnais, Coublanc, Cressy-sur-Somme, Le Creusot, Culles-les-Roches

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