Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Freddy, Lucien, Jules XD..., demeurant à Saint-Girons (Ariège), ..., 16°/ M. Charles XM... et son épouse Mme Michèle AD..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 17°/ M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007685957
21 mars 1979
21 mars 1979
FREDERIQUE , DEMEURANT LA FLORENTINE G 1, ... A LYON RHONE , MME XB... MARIE-FRANCOISE , DEMEURANT ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
RG N : 11/ 00061 AFFAIRE : SARL ETABLISSEMENTS LAMICHE " ANTONY FENETRES " C/ Michel X...
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2302407_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
, qui l'héberge, se trouve en France, et qu'elle suit des cours de français, et que ces circonstances justifient que les autorités françaises décident d'examiner sa demande de protection internationale
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
Joséphine D... née du mariage de François Xavier D... et Françoise N... avait elle-même une soeur, Anne-Camille D... décédée sans enfant mais en l'état d'un testament olographe en date du 10 juin 1999
Source officielle1ère chambre civile A
61627771a2bc6369e8386cfb
21 février 2013
21 février 2013
R.G : 11/06111 Décision du tribunal de commerce de Lyon Au fond du 22 juillet 2011 RG : 2010J2744 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f6
19 mai 2010
19 mai 2010
Sur assignation des consorts Z... contre François X... et son assurance, la compagnie LE SOU MEDICAL et par jugement du 29 F... 2002, le Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE : - Décidait que François
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929af
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
Michel. Ce praticien indiquait avoir reçu Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f6
28 mai 2013
28 mai 2013
" Le Champ Chapelle " 72240 LA CHAPELLE ST FRAY Monsieur Yannick F... ... 72700 ETIVAL LES LE MANS SYNDICAT BATIMENT TP CFTC DE LA SARTHE ... 72000 LE MANS représentés par monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
née le 27 Septembre 1942 à AUCH (32000) de nationalité française retraitée demeurant... ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100351
1 avril 2015
1 avril 2015
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Blanche X... est décédée le 14 janvier 2006 laissant pour lui succéder ses trois enfants : Martine, Pierre et Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a557
5 avril 2007
5 avril 2007
Michel X... qui, succombant au recours, devra également prendre en charge les dépens d'appel.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020471418
27 mars 2009
27 mars 2009
Robert Z, demeurant ..., Mme Françoise M, demeurant ..., M. Gérard S, demeurant ..., Mme Monique T, demeurant ..., M. Jean-Michel L, demeurant ..., M. Guy U, demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc4d
5 octobre 2012
5 octobre 2012
INTIMES : Monsieur Alain Marin Y... ... 97240 FRANCOIS représenté par Me Fred-michel TIRAULT, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Victoire Clauzette Z... épouse Y... ... 97240 FRANCOIS
Source officielleProcédure accélérée fond
6a10a8eecdc6046d479b8cff
22 mai 2026
22 mai 2026
000 62 dont le siège social est situé au [Adresse 7] et prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Non comparante, représentée par Maître Frédérique
Source officielleciv3
613723e8cd5801467740fb80
2 octobre 2002
2 octobre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les époux X... prétendaient
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300506
3 mai 2011
3 mai 2011
Jean-François et Jean-Michel X..., qui avaient constitué entre eux le GAEC de Wattines, devenu par la suite la SCEA 2002, ont cédé à M.
Source officielle3e chambre sociale
67ee178151255e24994fc4a7
2 avril 2025
2 avril 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline SEBA ARRET : - contradictoire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01178
29 novembre 2011
29 novembre 2011
décès de Michel X..., ses héritiers, Mme Isabelle X... et M.
Source officiellePage 9 sur 113
AUTO ECOLE SAINT CHRISTOPHE, ROSE-ASSELIN, FREY, Muriel Michelle Andrée Françoise, Roland Charles
Le fonds cédé concerne 2 adresses : 16 rue de la liberté 67580 Mertzwiller et 41 route d'ohlungen Schweighouse sur Moder Cession sous acte authentique en date du 12/03/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 97 Grand Rue 67360 Walbourg Adresse de l'ancien propriétaire: 97 Grand Rue 67360 Walbourg
12/04/2024
Voir →
SCP GERARD MICHEL - FRANCOISE FREY MICHEL ET FREDERIC BERNA AVOCATS A LA COUR
26/05/2009
Voir →