LYON INTIMES : Société SETIC, SAS défaillante Société SOTRALEM INDUSTRIE, S.A. représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me SOUTHON, avocat au barreau de MONTLUCON Maître GLADEL

DEMANDEUR : * [Localité 1] DE RECOUVREMENT DE MIDI-PYRENEES, [Adresse 1], représentée par Me Jean-Jacques GLADIN, de la SELARL Cabinet BGL Avocat, avocat au barreau de Toulouse. Comparante.

dirigé contre la société Industria Technica Valenciana ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2009), que la société La Maison du bon café (la société) a donné en dépôt une machine à glaçons

Jean-Michel Y..., commerçant à l'enseigne "Aloha glacier", domicilié ...

Stepan Vasylyovych Gladiy 4,470 8. Eduard Volodymyrovych Davydenko 5,247 9. Liliya Mykolayivna Denysenko 4,958 10. Oleksandr Volodymyrovych Kasminin 6,524 11. Larysa Ivanivna Kopytko 5,057 12.

SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, vestiaire : 257 Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE - MUTUELLE D’ASSURANCE, RCS LYON 775 649 056, ès-qualités d’assureur d’ECO+. représentée par Maître Michaël GLARIA

[N] bénéficie de la prescription trentenaire pour la plantation de la glycine, - dit en conséquence M. [X] irrecevable à en demander l'arrachage, - condamné M.

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 102 ET 105 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER LA SOCIETE REUGE FRERES, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR, AINSI QUE PASSEMARD ET GLADEL,

BAULAND & GLADEL, MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, GROUPAMA CENTRE SUD Arrêt rendu le TRENTE ET UN JANVIER DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.

Il ressort également des pièces du dossier que l'état de santé de l'intéressé nécessite un traitement médicamenteux composé de Metformine, un antidiabétique, associé à des injections d'insuline glargine

matériel ci-dessous et ce sous astreinte de 100€ par jour de retard et par matériel, à compter de la signification de l'ordonnance de référé à intervenir * 1 tirage pression 2 becs * 1 Machine à glaçons

d'avoir notamment procédé à des communications sur son site internet et lors d'un congrès international auquel ont participé des dizaines de médecins français d'informations dénigrantes de l'insuline glargine

pourvoi qu'elle avait formé, au nom de la société Espace développement, contre une décision rendue par la cour d'appel de Lyon le 15 mars 2007 au profit de la société Lyon Mag, de la société Bauland, Gladel

1ère Chambre Nous, Judith DELTOUR, président de chambre, assisté de Prescillia ARAMINTHE, greffier, dans la procédure d'appel opposant : Mme [J] [D] [Adresse 1] [Q] Représentant : Me Gladys

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 5 juin 2001 la Bank of Hawaii, aux droits de laquelle se trouve la Banque de Nouvelle-Calédonie (la BNC), a consenti à la société Imgedis glaçons

Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Etablissement Public URSSAF [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-jacques GLADIN

née le 26 Juillet 1967 à NANTES (44100) ... 44670 LA CHAPELLE GLAIN Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN

X..., installateur de plomberie sanitaire, un appareil de détartrage destiné à permettre une utilisation maximale de la machine à café, de la machine à glaçons et du lave-vaisselle ; que ce dernier s'est