Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c471
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Par conclusions notifiées le 30 septembre 2005, la BANQUE POPULAIRE DES ALPES demande à la Cour de : - débouter Madame Isabel Z... née Y... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Madame Isabel Z.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCour d'Appel
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
8 mars 2004
LE REYNOU c/ Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89564
28 mars 2007
28 mars 2007
Isabelle X... a régulièrement interjeté appel, le 16 juin 2006.
Source officielleciv2
60794bd19ba5988459c43fa8
14 mars 1979
14 mars 1979
Y... ainsi qu'à la requête d'Isabelle et de Rosina Tom X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91608
21 mai 2014
21 mai 2014
Isabelle X... soutient au contaire que le congé litigieux lui a été accordé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981d
7 juin 2007
7 juin 2007
No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.
Source officiellesoc
6137224ccd580146773fbcf3
15 novembre 1994
15 novembre 1994
Loire-Atlantique), 3 / la société Polyspace, dont le siège est BP 329 à Carquefou (Loire-Atlantique), 4 / de la société Modyn, dont le siège est BP 419 à Carquefou (Loire-Atlantique), 5 / de la SARL Isocel
Source officiellecr
été en liquidation représentée par son mandataire judiciairec/Isabelle Z
61372594cd5801467741ef22
13 janvier 1993
13 janvier 1993
par la société civile professionnelle Piwnica et Molinié desquelles il résulte qu'Isabelle Z... est décédée le 16 août 1992, et que ses héritiers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295e
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Le « cabinet Isabelle Y...et associés » a conclu en défense mais non Mme Y....
Source officiellecr
61372578cd5801467741e032
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Isabelle, - G...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300396
3 avril 2012
3 avril 2012
Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Isabelle Y... à payer à Mme X... veuve Y... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Isabelle Y... ; Dit que
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db65
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100895
11 septembre 2013
11 septembre 2013
. ; que le 7 décembre 2004, Mme Isabelle Y... a été désignée en qualité de curateur ; que par ordonnance du 6 novembre 2007, le juge des tutelles l'a autorisée à conclure un contrat de travail avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e451
30 juin 2011
30 juin 2011
avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00036 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100206
5 mars 2014
5 mars 2014
... et son épouse, Marie Monique Y..., sont respectivement décédés les 27 août et 10 octobre 2008, en laissant pour leur succéder leurs sept enfants, Guy, Daniel, Solange, Michèle, Louis, Renée et Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100635
16 juin 2011
16 juin 2011
Marie-Elisabeth X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de ses trois enfants alors mineurs, Pierre, Amanda et Mélissa Y..., et Mme Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100230
28 février 2018
28 février 2018
Vincent X... à Mme Isabelle Y... » ; ALORS QUE M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478
1 mars 2011
1 mars 2011
PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100802
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Y... l'achat de ces bijoux ; que s'agissant du « pillage » des comptes bancaires par Madame Isabelle Y..., le compte 5555 B a permis de payer en 1998 la soulte due par Madame Isabelle Y... à ses frères
Source officiellePage 9 sur 1284