réalisation d'une campagne publicitaire pour la promotion de produits chocolatés; que la société Ensemble lui ayant reproché d'avoir repris l'idée publicitaire qu'elle avait réalisée au profit de la société Jacobs

réalisation d'une campagne publicitaire pour la promotion de produits chocolatés; que la société Ensemble lui ayant reproché d'avoir repris l'idée publicitaire qu'elle avait réalisée au profit de la société Jacobs

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, pour infraction au code de l'urbanisme, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a ordonné, sous astreinte,

la rectification du périmètre de l'Institut, au moyen de l'ouverture d'une voie de vingt-deux mètres de largeur, remplaçant la rue de Seine dans la partie comprise entre le quai Malaquais et la rue Jacob

constitution de partie civile des parents de Llyassil G... qui, après avoir suivi un traitement à base d'hormone de croissance extraite d'hypophyses humaines, avait contracté la maladie de Creutzfeldt-Jakob

________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation des établissements Jacky

attaqués (Aix-en-Provence, 1er avril 2004 et 9 septembre 2004) que la SCI Paradis a été condamnée par arrêt du 2 mars 1995 à payer diverses sommes au titre de travaux de reprise de désordres à la SCI La Jacotte

Jacky X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 22 février 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef de séquestration suivie de mort, a

Jack, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 2000, qui, pour contraventions en matière d'étiquetage des denrées alimentaires, l'a condamné à 68 amendes

Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 8. April 1992. # Jakob Handte & Co.

Jacky A..., demeurant ..., 3°/ du Crédit foncier de France (CFF), dont le siège est ..., 4°/ de la société en nom collectif (SNC) Tapie et compagnie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 juin 1998), que la société Nelson, titulaire d'une licence d'exploitation des marques comportant la dénomination "Jackson

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : JACOB

Jacky, - Y...

Jacky X..., demeurant ..., 2 / le syndicat CFDT de la métallurgie, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Reims (élections professionnelles

VGRF GRAND EST, exerçant sous l’enseigne “JACOB SAS”, prise en son établissement de Thionville sis 2 Allée du Château de Gassion, demeurant Siège social 145 avenue de Strasbourg - 57070 METZ, représentée

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'assises d'INDRE-ET-LOIRE, en date du 11 décembre 2003, qui, pour vol avec arme, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle et à 8 ans d'interdiction des droits

simplifiée, dont le siège est [Adresse 3] , 4°/ à la société Turbomach, dont le siège est [Adresse 7] ([Localité 2]), 5°/ à la société Nox industrie et process, venant aux droits de la société Jacobs

Jacob, prévenus LA SOCIETE BRITISH AMERICAN TOBACCO EUROPE BV, LA SOCIETE BRITISH AMERICAN TOBACCO EXPORT BV, LA SOCIETE BRITISH AMERICAN TOBACCO MANUFACTURING BV, civilement responsables, contre l'arrêt

ce commandement de payer et en demandant que la clause résolutoire soit dépourvue d'effet ; que par une seconde assignation des 17 et 20 mars 2000, la société Jolimax et son franchiseur, la société Jackson