CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6162c1c034defd4c4b3b455c
31 janvier 2013
notation ; que les faits ne constituent pas même une cause réelle et sérieuse de licenciement ; que ce n'est que le 10 mai et non pas le 4 mai qu'il lui a été demandé de louer un nettoyeur à vapeur chez KILOUTOU
Contentieux - audience publique
69b5dd40cdc6046d47b1c8fc
16 janvier 2025
Adresse 1]0), demanderesse, représentée par Maître Yves MARCHAL, avocat à[Localité 1]e, substitué à l'audience par un collaborateurЕΤ Monsieur[R]e[M]N[Adresse 2]), défendeur comparant par Maître Ance KIOUNGOU
8e Section - MESD
DTA_2302815_20230215
15 février 2023
D telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient qu'originaire de Kiambu, il appartient à la communauté kikouyou, que durant
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e436
1 juillet 2011
de relever que le passif s'élève à 134 523, 71 €, dont 97 717, 30 € de dettes fiscales, avec des dettes remontant à l'année 2007, notamment une créance l'URSSAF du 4o trimestres 2007 et une créance KILOUTOU
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163db4421096bcc7de7d2fe
17 décembre 2009
valoir : - qu'il avait une expérience professionnelle de deux ans dans le domaine de l'activité de location de matériel avant son engagement par la SAS puisqu'il était antérieurement salarié de la sté KILOUTOU
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110404
12 juin 2018
(Rhône) du 7 mars 2013, ainsi qu'une note de frais de son employeur la société Kiloutou pour la même période. La réalité des faits allégués n'est donc pas établie. M.
Jex
6984199ecdc6046d47f60d65
9 janvier 2026
Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/13664 du 09/10/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Ance KIOUNGOU
Reconduite à la frontière
DTA_2308260_20231109
9 novembre 2023
C E A, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 19 septembre 2023 par lequel le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français sans
J.E.X
6976f471cdc6046d47ba47bc
13 janvier 2026
détenteur effectuées auprès de quatorze de ses locataires (Messieurs [O] [W], [B] [R], [P] [Y], [C] [I], Madame [X] [J], la société FG MANUFACTURE, la SELARL PHARMACIE DU MOULIN A VENT, les sociétés KILOUTOU
Chambre 3-2
63d3797bd1bc2605de4b4634
26 janvier 2023
La créance de 21 960 euros de [I] est une créance exigée, celle de AISMT de 1 940 euros n'est pas exigée et n'est pas exigible, la créance de KILOUTOU de 3 222 euros est non exigible et non exigée, la
1re Chambre A
60357d37355b72a2b8882280
19 avril 2016
voyage d'affaires, par la production des justificatifs de son déplacement et notamment une facture de l'hôtel Ibis de [Localité 5] du 7 mars 2013, ainsi qu'une note de frais de son employeur la société Kiloutou
Chambre 01
69d00887cdc6046d4704f9e5
3 avril 2026
DISTRIBUTION AMENAGEMENT ET ISOLATION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1]” [Localité 1] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: S.C.I.
1ère chambre
DTA_2501754_20251209
9 décembre 2025
B... justifie d’une insertion professionnelle dès lors qu’il a conclu un contrat à durée indéterminée auprès de la société Kiloutou à compter du 14 mars 2025 et produit ses bulletins de paie de juin, juillet
cr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
XK... 84 21/02/01 Découvert en compte crédit sous faux nom Marseille 13 12/02/01 Norrsken Finance Neuilly contentieux Contrat de crédit initial de 2286,74 euros Le Pontel 84, 13/04/01 kiloutou
Référés JCP
67fea1377a459da3dcde9e37
7 avril 2025
[G] [C], demeurant [Adresse 5] Aide juridictionnelle totale en date du 20 mai 2024 représentés par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) E.P.I.C.
1ère Chambre
DCA_20VE01950_20220524
24 mai 2022
correspondant à l'aménagement du pavillon d'Aulnay-sous-Bois et du local commercial de Saint-Ouen, à la taxe sur la valeur ajoutée non acquittée en 2006 ou aux locations effectuées auprès de la société Kiloutou
2e chambre sociale
6319870d51eeae4f1309d16a
7 septembre 2022
démontre pas avoir cherché à reclasser l'intimée au sein du groupe, alors même que ce groupe comprend notamment Auchan, Leroy-Merlin, Bruneau, Cofidis, Créatis, Monabanq, Alinéa, Saint-Maclou, Bricoman, Kiloutou
6319870d51eeae4f1309d16c
démontre pas avoir cherché à reclasser l'intimée au sein du groupe, alors même que ce groupe comprend notamment Auchan, Leroy-Merlin, Bruneau, Cofidis, Créatis, Monabanq, Alinéa, Saint- Maclou Bricoman, Kiloutou
6319870d51eeae4f1309d16e
6253cb06bd3db21cbdd8cb03
30 octobre 2008
TECHNOPURE, une créance d'un montant de 183 366, 12 € se décomposant comme suit : -4 542, 59 € au titre de location de matériel mis à disposition de la débitrice par l'intermédiaire de la société KILOUTOU
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