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217 résultats pour « Kiougou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162c1c034defd4c4b3b455c

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

notation ; que les faits ne constituent pas même une cause réelle et sérieuse de licenciement ; que ce n'est que le 10 mai et non pas le 4 mai qu'il lui a été demandé de louer un nettoyeur à vapeur chez KILOUTOU

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5dd40cdc6046d47b1c8fc

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Adresse 1]0), demanderesse, représentée par Maître Yves MARCHAL, avocat à[Localité 1]e, substitué à l'audience par un collaborateurЕΤ Monsieur[R]e[M]N[Adresse 2]), défendeur comparant par Maître Ance KIOUNGOU

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302815_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

D telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient qu'originaire de Kiambu, il appartient à la communauté kikouyou, que durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e436

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

de relever que le passif s'élève à 134 523, 71 €, dont 97 717, 30 € de dettes fiscales, avec des dettes remontant à l'année 2007, notamment une créance l'URSSAF du 4o trimestres 2007 et une créance KILOUTOU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163db4421096bcc7de7d2fe

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

valoir : - qu'il avait une expérience professionnelle de deux ans dans le domaine de l'activité de location de matériel avant son engagement par la SAS puisqu'il était antérieurement salarié de la sté KILOUTOU

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110404

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

(Rhône) du 7 mars 2013, ainsi qu'une note de frais de son employeur la société Kiloutou pour la même période. La réalité des faits allégués n'est donc pas établie. M.

Source officielle
TJ

Jex

6984199ecdc6046d47f60d65

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/13664 du 09/10/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Ance KIOUNGOU

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308260_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

C E A, représenté par Me Kioungou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 19 septembre 2023 par lequel le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français sans

Source officielle
TJ

J.E.X

6976f471cdc6046d47ba47bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

détenteur effectuées auprès de quatorze de ses locataires (Messieurs [O] [W], [B] [R], [P] [Y], [C] [I], Madame [X] [J], la société FG MANUFACTURE, la SELARL PHARMACIE DU MOULIN A VENT, les sociétés KILOUTOU

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d3797bd1bc2605de4b4634

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La créance de 21 960 euros de [I] est une créance exigée, celle de AISMT de 1 940 euros n'est pas exigée et n'est pas exigible, la créance de KILOUTOU de 3 222 euros est non exigible et non exigée, la

Source officielle
CA

1re Chambre A

60357d37355b72a2b8882280

Appel

19 avril 2016

19 avril 2016

voyage d'affaires, par la production des justificatifs de son déplacement et notamment une facture de l'hôtel Ibis de [Localité 5] du 7 mars 2013, ainsi qu'une note de frais de son employeur la société Kiloutou

Source officielle
TJ

Chambre 01

69d00887cdc6046d4704f9e5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DISTRIBUTION AMENAGEMENT ET ISOLATION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1]” [Localité 1] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: S.C.I.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501754_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B... justifie d’une insertion professionnelle dès lors qu’il a conclu un contrat à durée indéterminée auprès de la société Kiloutou à compter du 14 mars 2025 et produit ses bulletins de paie de juin, juillet

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

XK... 84 21/02/01 Découvert en compte crédit sous faux nom Marseille 13 12/02/01 Norrsken Finance Neuilly contentieux Contrat de crédit initial de 2286,74 euros Le Pontel 84, 13/04/01 kiloutou

Source officielle
TJ

Référés JCP

67fea1377a459da3dcde9e37

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[G] [C], demeurant [Adresse 5] Aide juridictionnelle totale en date du 20 mai 2024 représentés par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) E.P.I.C.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE01950_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

correspondant à l'aménagement du pavillon d'Aulnay-sous-Bois et du local commercial de Saint-Ouen, à la taxe sur la valeur ajoutée non acquittée en 2006 ou aux locations effectuées auprès de la société Kiloutou

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d16a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

démontre pas avoir cherché à reclasser l'intimée au sein du groupe, alors même que ce groupe comprend notamment Auchan, Leroy-Merlin, Bruneau, Cofidis, Créatis, Monabanq, Alinéa, Saint-Maclou, Bricoman, Kiloutou

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d16c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

démontre pas avoir cherché à reclasser l'intimée au sein du groupe, alors même que ce groupe comprend notamment Auchan, Leroy-Merlin, Bruneau, Cofidis, Créatis, Monabanq, Alinéa, Saint- Maclou Bricoman, Kiloutou

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d16e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

démontre pas avoir cherché à reclasser l'intimée au sein du groupe, alors même que ce groupe comprend notamment Auchan, Leroy-Merlin, Bruneau, Cofidis, Créatis, Monabanq, Alinéa, Saint- Maclou Bricoman, Kiloutou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb03

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

TECHNOPURE, une créance d'un montant de 183 366, 12 € se décomposant comme suit : -4 542, 59 € au titre de location de matériel mis à disposition de la débitrice par l'intermédiaire de la société KILOUTOU

Source officielle

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