[W] [U], agissant en qualité de mandataire judiciaire, puis de liquidatrice judiciaire de la société Milee, 5°/ la société [J] [V] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

[B] fait valoir que des échantillons provenant de la marbrerie LATELLA située à [Localité 6] (51) lui ont été présentés.

La société Pompes funèbres privées Lamotte, devenue la société Pompes funèbres privées (la société PFP), exerce son activité dans cette commune et utilise les services de la chambre funéraire gérée par

Le redressement judiciaire a été converti en liquidation judiciaire par jugement du 9 septembre 2024, les sociétés BTSG² et [S] [K] & A Lageat étant désignées en qualité de liquidatrices.

[T] [A], en qualité de mandataire judiciaire, puis de liquidatrice judiciaire de la société Milee, 5°/ à la société [C] [N] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4],

Schlussanträge des Generalanwalts Dutheillet de Lamothe vom 4. März 1971. # Luigi Landra gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 54-70.

Ģenerāladvokāta Dutheillet de Lamothe secinājumi, sniegti 1971. gada 1.aprīlī. # Joseph Nagels pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Lieta 52-70.

Conclusions de l'avocat général Dutheillet de Lamothe présentées le 9 juin 1971. # Willem Vinck contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 53-70.

Konklużjonijiet ta' l-Avukat Ġenerali - Dutheillet de Lamothe - 3 ta' Frar 1971. # Heinrich Kschwendt vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej. # Kawża 47-70.

Z... a été blessé par la scie à ruban, qui était en fonctionnement, alors que l'ouvrier qui la faisait marcher avait quitté son poste et avait oublié de rabattre le protège-lame, manoeuvre pourtant indispensable

émanent du professeur Y..., chef de service du laboratoire d'hématologie de Limoges, lequel a précisé dans son introduction qu'avec les docteurs Z... et A..., ils avaient procédé à une relecture des "lames

le 3 et le 6 septembre 2013, de la société Rhône-Alpes emballages (la société utilisatrice), avait été affecté, en qualité d'extrudeur, à un poste de travail sur des cylindres en rotation équipés de lames

le cours de l'instance pour le temps ou jusqu'à la survenance de l'événement qu'elle détermine ; qu'en retenant que l'ordonnance du 28 mai 1998 qui suspendait expressément l'instance "en attendant larrêt

demande en distribution du prix de vente de l'immeuble ; qu'il s'ensuit que le moyen est dénué d'intérêt et donc irrecevable ; Sur le deuxième moyen : Attendu que le liquidateur fait encore grief à larrêt

correspondait aux qualifications qualibat 231 à 234, 238 et 239, soit « fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois », « fabrication et pose de charpentes et structures en bois lamellé-collé

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 2005), que la société Pompes funèbres privées marbrerie Lamotte

LASETRA, S.A.R.L. BMR CONSTRUCTION, Société SAMELEC, S.A.S. SOLUTIONS BTP O.I. venant aux droits de la SOCIETE MONTAGE OCEAN INDIEN (SMOI), S.A.R.L.

ailleurs, les constatations effectuées par les gendarmes le jour des faits, soumises aux débats contradictoires, à savoir : "- couleur orangée du talon de la faux, et inscription de la marque sur la lame