doit être prévu un système de pompage efficace permettant dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

machines : Un schéma général de l'installation de machines ; La liste des principaux matériels et équipements ainsi que leurs caractéristiques principales ; Les schémas des circuits de combustible, graissage, refroidissement, air comprimé, vapeur, eau douce

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

l'environnement (partie réglementaire), relatives au droit de chasse ; g) Le titre Ier du livre II et le titre III du livre IV du code de l'environnement (partie réglementaire), relatifs au droit de l'eau et des milieux aquatiques et de la pêche en eau douce

LEGIARTI000022779630

—

Le grain de viande particulier laisse apparaître une surface lisse, douce et soyeuse au toucher.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Cette exonération pourra être étendue par décret en Conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 4° les opérations effectuées par les pêcheurs et armateurs à la pêche, à l'exception des pêcheurs en eau douce, en ce qui concerne la vente des produits

Article 43

—

Les moyens d'application de la solution moussante permettent soit une application douce, soit une application indirecte. L'application directe de solution moussante est interdite.

Article 221-II-1/35-1

—

être prévu un système de pompage efficace permettant, dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

LEGIARTI000028443622

—

l'amont de la confluence avec le ruisseau de Graviange (inclus) MA0264 | P8400500 | La Barbanne MA0265 | P9000530 | La Souloire MA0266 | P9010500 | Le Gestas MA0267 | P9020510 | L'Estey du Pont MA0268 | P9030550 | La Laurence

Article II

—

boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs. 51. 3JB 3, 00 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices. 51. 3QA 2, 60 Commerce de gros de poissons, crustacés et coquillages. 51. 3SA 3, 20 Expédition de produits de la mer et d'eau douce

LEGIARTI000028181592

—

Thomas L. 2_149 | P82-0400 | Le ruisseau de la Saye : à l'aval du petit moulin L. 2_150 | P8400500 | La Barbanne : à l'aval du moulin de Lavaud L. 2_151 | P9000530 | La Souloire : à l'aval du moulin Jantieu L. 2_152 | P9030550 | La Laurence

Article 221-II-2/3

—

héliplate-forme comprenant des installations de ravitaillement en combustible et des hangars. 28 Le poids lège est le déplacement d'un navire en tonnes à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

l'installation ; Liste des principaux matériels et équipements ; Schémas des circuits principaux ; Calcul et plan des capacités des caisses journalières ; Description de la redondance des auxiliaires (combustible, graissage, réfrigération, eau douce

Article 2

—

rejets Toute disposition est prise dans la conception et l'exploitation de l'installation, en particulier par l'utilisation des meilleures technologies industrielles disponibles à un coût économiquement acceptable, pour limiter les prélèvements d'eau douce

Article Annexe I

—

Produits de la mer et d'eau douce. Viandes de boucherie et abats. Volailles. Gibiers. Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés.

Article Annexe

—

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Article Annexe

—

Il reconnaît la compétence à nager en sécurité, dans un établissement de bains ou un espace surveillé (piscine, parc aquatique, plan d'eau calme à pente douce).

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

-Ne sont pris en compte que les chiens âgés de plus de quatre mois 2130 Piscicultures 1. piscicultures d'eau douce (à l'exclusion des étangs empoissonnés, où l'élevage est extensif, sans nourrissage ou avec apport de nourriture exceptionnel)

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : - techniques cardio ; - renforcement musculaire ; - techniques douces

Article ANNEXE

—

16e Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Le Vallon ; Mourepiane ; Quinzième Sud : Consolat, Visite, Aygalades Marseille 16e L'Estaque, Saumaty Miramas Quartier Nord Port-de-Bouc La Lèque, Les Aigues Douces

Article Annexe II

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Émissoles nca X Peristedion cataphractum Malarmat X Phycis blennoides Phycis de fond X X X Pollachius pollachius Lieu jaune X Raja asterias Raie étoilée X Raja clavata Raie bouclée X X X X Raja miraletus Raie miroir X Raja montagui Raie douce

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