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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ADLC
ADLC:15-DCC-17
3 mars 2015
3 mars 2015
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Leader Centre Gestion et Europrice par le groupe Casino
Résumé IA — à vérifierTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202392_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
D, - Les observations de Me Lebaad, représentant M. et Mme C qui reprend oralement les moyens et conclusions exposés dans sa requête.
Source officielleciv2
607943309ba5988459c4173e
16 mai 1974
16 mai 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A L'ENTREE D'UNE AGGLOMERATION, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR LEBEAU HEURTA ET BLESSA MORTELLEMENT LA DAME X..., QUI TRAVERSAIT
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59276
9 janvier 1979
9 janvier 1979
ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET DEFERE (PARIS, 21 JANVIER 1977) D'AVOIR DECIDE QU'A LA SUITE DU DECES DE HENRY, COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DE LA SOCIETE FISUMA, LE COMMISSAIRE SUPPLEANT LEBEAU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10333
30 mars 2022
30 mars 2022
, que la société Lebrun participait à la fabrication de produits similaires à ceux de la société Guinault et les commercialisait sous la marque Guinault-Lebrun, sans expliquer de quelle pièce elle tirait
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201470
13 novembre 2008
13 novembre 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 07-16.494 et n° V 07-18.400 ; Met hors de cause le Centre médical national MGEN Alexis Leaud
Source officiellecr
61372606cd580146774225df
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Y... est relativement anodine et fait référence à ceux qui entourent le leader d'une équipe, en se dévouant à sa cause par l'exercice d'une tâche subalterne ; que, si cette expression constitue une appréciation
Source officiellecr
ème chambre, du 8 novembre 1994 qui, dans la procédure suiviec/Philippe Y
6137256bcd5801467741d910
6 décembre 1995
6 décembre 1995
"en ce que l'arrêt attaqué a limité à la somme de 42 000 francs par an l'indemnité due à la victime au titre de la tierce personne ; "aux motifs qu'il résulte du rapport d'expertise des docteurs Lebas
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740ef3f
18 décembre 2001
18 décembre 2001
salarié le 13 avril 1992 pour lui reprocher son "incapacité à décider vite", "sa difficulté à positiver les événements", sa "difficulté à s'en tenir aux décisions prises", son "défaut" de "qualités de leader
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3b5
22 mars 1971
22 mars 1971
QUI ONT CONSTITUE UNE NOUVELLE SOCIETE DITE SOCIETE DES FONDERIES ET ATELIERS DE LA CLARENCE - ETABLISSEMENTS LEBEAU POUR EXPLOITER DES MACHINES CONSTRUITES SPECIALEMENT POUR CETTE SOCIETE ET PRESENTANT
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d986
15 mars 2011
15 mars 2011
SARTHOUT GAULARD GUEUGNON CARPENTIER LEBAUT 13 rue Bec'Ham 61300 L'AIGLE représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Christophe VALÉRY, avocat au barreau de CAEN
Source officielle1ère chambre
DTA_2201250_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 juin 2022 et le 23 août 2022, Mme B D, représentée par Me Lebaad, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2022
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00949
4 octobre 2011
4 octobre 2011
par la société HLM Coutances Granville (la société d'HLM), cette société a publié, le 20 mai 2010, un second appel à concurrence en vue de l'attribution du lot n° 4 "couverture zinc" ; que la société Lebarbe
Source officiellecomm
6137248acd580146774165b0
13 décembre 2005
13 décembre 2005
toute convention doit être exécutée de bonne foi, et que tel est le cas notamment du contrat de cautionnement ; qu'en s'abstenant de rechercher, comme le faisaient valoir les époux X... si ,en optant à légard
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2514479_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
C..., représenté par Me Lebbad Meghar, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n°01-2025-1390 du 9 novembre 2025 par lequel la préfète de l’Ain a prolongé d’une année supplémentaire l’interdiction
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101310_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Luc, rapporteur public, - et les observations de Mme Lebeau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00725
12 juillet 2011
12 juillet 2011
médicalisé à Granville avait été écartée sans être ouverte par la commission d'appel d'offres, réunie le 18 janvier 2010, en raison des difficultés rencontrées sur d'autres marchés avec elle, la société Lebarbe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300546
17 septembre 2020
17 septembre 2020
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 SEPTEMBRE 2020 La société d'assurances Millennium insurance company, dont le siège est [...] , représentée en France par la société Leader
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00396
13 mars 2019
13 mars 2019
attaqué, que Mme G... a été engagée par la société Stef logistique distribution Cergy , le 16 janvier 2006 en qualité de préparateur de commandes, et exerçait en dernier lieu des fonctions de préparateur leader
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61024
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 27 mai 2024, la SCP Foussard et Froger, agissant au nom de la société Denis Lebrun, a déclaré se désister du pourvoi.
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