l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Pelletier, Nivôse conseillers référendaires, M.

mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

EVOLUTION anciennement denommée SELARL GRAVE-RANDOUX agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société LEON PELLETIER ET FILS ET CIE [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante, non représentée

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société MPCI, dont le siège est ... (8e), reprenant l'instance aux lieu et place de la société Leroc

.; que ce dernier était employé au sein de la société Haudis depuis avril 1990; qu'il n'y a aucune autre personne parmi le personnel portant le nom de Pelletier ou encore le prénom de Raoul et que

accéléré de 20 heures de conduites sur 3 semaines, pour une prise de fonction au 1er avril, repoussée ''à titre exceptionnel'' et avec son accord au 18 avril, dernier délai, y ajoutant 20 heures de leçons

client ni le consultant sur site, tout en invitant son interlocuteur à trouver un nouveau consultant pour ce compte et à en parler au supérieur de la collègue en cause parce qu'elle n'avait pas retenu la leçon

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 10 mai 2022, le 6 avril 2023 et le 27 avril 2023, Mme B, représentée par Me Lecocq-Peltier, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Pelletier, Nivôse conseillers référendaires, M.

Pelletier, Nivôse conseillers référendaires, M.

juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 22-11.833 contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant à la société Pellier

COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [W] [R] épouse [R] née le 10 Novembre 1965 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carole LECOCQ-PELTIER

X... recevable à agir en défense du droit moral d'auteur, en ce que son action porte sur les chansons suivantes : « La leçon buissonnière », « Berceuse pour un petit loupiot », « La porte à droite », «

1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société [Adresse 3], venant aux droits de la société Crédit commercial du Sud-Ouest, elle-même venant aux droits de la société Banque Pelletier

Pelletier, Nivôse d conseillers référendaires, M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ