O R D O N N E: Article 1er : Le dossier de la requête de la société Letang Biogaz est transmis au tribunal administratif de Melun.

O R D O N N E: Article 1er : Le dossier de la requête de la société Letang Biométhane est transmis au tribunal administratif de Melun.

O R D O N N E: Article 1er : Le dossier de la requête de la société Letang Biométhane est transmis au tribunal administratif de Melun.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2023, la société Letang Hoche Biogaz conteste le rejet, le 9 août 2023, par la direction générale des finances publiques de sa demande

Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 7 octobre 2022, le 14 novembre 2022 et le 23 octobre 2023, sous le n° 2205099, l'association pour la promotion et la protection de la Côte des Légendes

L'EURL Activ Legend a fait l'objet d'une vérification de comptabilité sur la période allant 1er octobre 2017 au 30 septembre 2020.

c), del regolamento (CE) n. 207/2009 [divenuto articolo 7, paragrafo 1, lettera c), del regolamento (UE) 2017/1001] – Assenza di carattere distintivo – Articolo 7, paragrafo 1, lettera b), del regolamento

REALISER L'OFFENSE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LAQUELLE IL A ETE CONDAMNE CONSISTE EN DES MONTAGES PHOTOGRAPHIQUES PUBLIES DANS LES NUMEROS 134 A 141 DU JOURNAL MINUTE, MONTAGES ACCOMPAGNES DE LEGENDES

LE V DE LEGENDE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA PARTIES : DEMANDERESSE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée EUGENE LETENDRE DEMENAGEMENTS, dont le siège

La société Létang Biométhane doit être regardée comme demandant l’annulation de ces six décisions. 2.

à la page 10 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée '12 résistants" et figurant à la page 11 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'Red swimming pool" et figurant à la page

[O] [K] C/ Société COMMUNAUTE [Localité 9] COTE DES LEGENDES Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Jean-Michel X... a été embauché par la Sarl Llerena et par la société Cerfc Llerena par deux contrats à durée indéterminée à temps partiel, en qualité de formateur poids lourds.

. **** DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Maître Raymond X..., es qualité de Mandataire à la liquidation judiciaire de la SAS LEGEND NAUTIC ... 56005 VANNES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE

2013 - Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2012F00850 APPELANTE : SELARL SMJ, prise en la personne de Me Olivier CHAVANE DE DALMASSY agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS LEGEND

GAUVRIT-LETANG dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marie-thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS, S.A.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Leleon Consultants est rejetée.

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Custom Legend " et à M. B, expert.

la cour administrative d'appel de Paris d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 15 mars 2021 par laquelle le comité territorial de l'audiovisuel de Rennes a autorisé l'association Radio Légende