public de coopération intercommunale ou à un syndicat mixte, par le président de l'établissement public ou du syndicat mixte, après avis délivré par la personne publique en charge du transport et de l'épuration des eaux usées ainsi que du traitement des boues

Article (suite 8)

—

HUILE D'OLIVE 17 Huile de moyenne HUILE CARBOLIQUE 17 HUILES VEGETALES ACIDES (M) 17 Hydrate d'amyle ALCOOL n-AMYLIQUE 17 Hydrate d'amylène ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Hydrate de magnésie BOUE

Article 3

—

L'agrément est subordonné à l'effectivité de la collecte des effluents dans l'établissement, s'il y a lieu, à la conformité de la destination des boues et des déchets issus du dispositif de dépollution avec les prescriptions réglementaires en vigueur

Article Annexe 227-A.1

—

chaque moteur de propulsion hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière par personne d'un modèle approuvé ; - 1 bouée

Article L2331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 64

Code général des collectivités territoriales

automatiques installés dans les lieux publics ; 4° Le produit des terrains communaux affectés aux inhumations et la part revenant aux communes dans le prix des concessions des cimetières ; 5° Le produit des concessions d'eau et de l'enlèvement des boues

Article R312-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 79

Code de la route

superstructures à parois épaisses conçues pour le transport de marchandises sous température dirigée ; 2° 2,55 mètres pour les autres véhicules ou parties de véhicules ; 3° 2,95 mètres pour les véhicules à traction animale dont la carrosserie ou les garde-boue

Article Annexe

—

National Samedi 31 juillet National Vendredi 6 août National Samedi 7 août National Vendredi 13 août National Samedi 14 août National Vendredi 20 août National Samedi 21 août National Samedi 28 août National Vacances de Toussaint

Article D213-48-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 78

Code de l'environnement

traitement des eaux usées en DBO5, DCO et MES ; 12° pour les stations de traitement des eaux usées dont la capacité nominale de traitement est inférieure à 2 000 équivalent habitants et supérieure ou égale à 200 équivalent habitant, la quantité de boues

Article ANNEXE 1

—

Efficacité énergétique Les rendements pour l'incinération de déchets non dangereux autres que les boues d'épuration et pour l'incinération de déchets de bois dangereux sont exprimés sous la forme suivante : - l'efficacité de production électrique brute

Article A4241-48-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

Un bateau dont la capacité de s'écarter conformément aux prescriptions de la présente section est limitée lorsqu'il effectue des travaux ou des opérations subaquatiques ― notamment dragage, pose de câbles ou de bouées ― et dont la position peut entraver

LEGIARTI000023411924

—

Vacances de Toussaint Vendredi 21 octobre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes. Samedi 22 octobre Nord - Pas-de-Calais, Centre, Bourgogne, Aquitaine, Midi-Pyrénées. Vendredi 28 octobre National.

LEGIARTI000049591158

—

Mme TOUSSAINT Marie LISTE N° 7 : FREE PALESTINE 1. M. AZERGUI Nagib LISTE N° 8 : PARTI ANIMALISTE - LES ANIMAUX COMPTENT, VOTRE VOIX AUSSI 1. Mme THOUY Hélène LISTE N° 9 : PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES 1. M.

Article 42

—

Le chargement de cartouches en chute libre est interdit dans la partie d'un trou de mine contenant de l'eau ou de la boue lorsque l'explosif n'est pas suffisamment dense et résistant à l'eau. 3.

Article 4

—

matières diverses : -les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.), et convenablement nettoyées ; -les véhicules sortant de l'installation n'entraînent pas de dépôt de poussière ou de boue

Article 221-III/35

—

; .15 utilisation optimale des dispositifs à bord des embarcations ou radeaux de sauvetage afin d'assurer la survie ; .16 méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées

Article 223 a-III/14

—

3.15. utilisation optimale des dispositifs à bord des embarcations ou radeaux de sauvetage afin d'assurer la survie ; 3.16. méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées

LEGIARTI000028392027

—

Toussaint Dimanche 2 novembre National. 11 novembre Vendredi 7 novembre National. Mardi 11 novembre National. Noël Vendredi 19 décembre National. Samedi 20 décembre National. Mercredi 24 décembre National.

Article 5

—

diverses : - les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.) et convenablement nettoyées ; - les véhicules sortant de l'établissement n'entraînent pas de dépôt de poussières ou de boue

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de prévention des noyades : - bouées destinées à la navigation de plaisance. 10.

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