Codes de loi français

LEGIARTI000025707288

Centre médico chirurgical de Kourou Kourou 973 Centre hospitalier Andrée Rosemont Cayenne 971 Centre hospitalier Louis Constant Flemming Sain-Martin 971 Centre hospitalier Basse-Terre Basse-Terre 971 Clinique les Eaux Claires

Article 13

- Ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 Art. 14 - Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-320 du 25 mars 2020 Art. 2 - Ordonnance n°2020-347 du 27 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 Art

Article 33

Aluminium : 15 ; Arsenic : 0,004 ; Cadmium : 0,001 ; Chrome : 1 ; Nickel : 0,03 ; Cuivre : 0,015 ; Etain : 0,01 ; Fer : 85 ; Manganèse : 3 ; Mercure : 30.10 -6 Plomb : 0,02 ; Zinc : 0,7. 4 (2) C'est-à-dire équivalant aux ions Cl - DBO5 : 150 g/t de corps gras

Article 2

Ce rapport doit indiquer clairement les faits reprochés au fonctionnaire et préciser les circonstances dans lesquelles ils se sont produits.

Article MS 39

Ils peuvent être protégés à condition de faire l'objet d'une signalisation claire.

Article CTS 17

Le tableau général doit être clairement identifié. § 2. Les parties d'installation situées en amont du tableau général doivent être réalisées par emploi de matériel de classe II ou par isolation équivalente.

Article L6421-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 35 > 30

physique ou morale commercialisant un titre de transport sur les vols d'un transporteur aérien effectif figurant sur la liste des transporteurs aériens faisant l'objet dans l'Union européenne d'une interdiction d'exploitation doit informer de manière claire

Article 3

0,500 Porcs à l'engrais 0,300 Autres porcins 0,300 Cochettes 0,300 Poulets de chair 0,017 Poules pondeuses 0,012 Poulettes démarrées 0,008 Dindes 0,025 Pintades 0,014 Oies grasses 0,06 Canards gras

Article 1

cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/270000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

l'indemnisation du chômage partiel conclu le 28 octobre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et la Syndicat français des enducteurs, calendeurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale des industries de corps gras

Article 1

l'indemnisation du chômage partiel conclu le 12 décembre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et le Syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale des industries de corps gras

Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

0,18 % 0,2 % Papier 0,02 % 0,06 % Plasturgie et composites 0,025 % 0,05 % Fonderie 0,08 % 0,1 % Soudure 0,08 % 0,1 % Matériels aérauliques et thermiques 0,11 % 0,14 % Construction métallique 0,24 % 0,3 % Mécanique 0,08 % 0,1 % Corps gras

Article 13

- Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 1 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 2 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 3 IV.- A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 5 - Décret n°2009-246 du 3

Article 9

Examen en vif : Dans le cadre des examens en vif prévus à l'article 11 du décret du 1er septembre 2006 susvisé relatif à l'agrément de la viande d'appellation d'origine contrôlée " Fin Gras " ou " Fin Gras du Mézenc ", l'agent examine l'animal en fonction

Article 18

Lors de la conclusion de la visite médicale périodique, le médecin des armées communique clairement ses constatations et ses conclusions au militaire examiné.

Article 14

en vue de la vente, mis en vente ou vendu que si l'appellation "monoï de Tahiti", complétée le cas échéant par l'une des appellations prévues au troisième alinéa de l'article 1er ci-dessus et suivie de la mention "appellation d'origine", figure clairement

Article Annexe III

ETIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article 243-2.04

navires quelle que soit leur longueur, ou ceux contenant un dispositif de passage de coque pour transmission par ligne d'arbre ou tout autre système de propulsion, disposent de détecteurs de montée d'eau déclenchant des alarmes sonores et visuelles clairement

Article Annexe II

ÉTIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.