Codes de loi français

Article 14

. - H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article 9

Les titulaires y sont classés dans l'ordre croissant de leur numéro de compte, ou dans tout autre ordre préalablement établi par l'affilié et notifié à la Sicovam, et le nombre de leurs titres y est indiqué.

Article annexe

Musée Sainte-Croix, à Poitiers. Musée Saint-Denis, à Reims. Musée des beaux-arts, à Rennes. Musée des beaux-arts, à Rouen. Musée archéologique, à Strasbourg. Musée des Augustins, à Toulouse. Musée des beaux-arts, à Tours.

Article L2531-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Ce produit est pondéré par un coefficient variant uniformément de 4 à 0,5, dans l'ordre croissant du rang de classement des communes éligibles.

Article Annexe 11

CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

LEGIARTI000033283732

02211 Libellé CPU MSA Bourgogne Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750721334 Finess géographique 760783035 Etablissement CROIX

Article 251-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 68

L'ordre dans lequel les listes sont prises pour cette attribution est l'ordre croissant des nombres totaux de suffrages obtenus par chacune d'elles dans l'ensemble des circonscriptions.

Article ANNEXE 31

Reims (département de la Marne): Croix Rouge - avenue d'Epernay jusqu'à l'avenue du Président-Kennedy, à l'exception des parcelles section HT n°s 15 et 19 ; - avenue du Président-Kennedy jusqu'à l'avenue Robert-Schuman ; - avenue Robert-Schuman : entre

Article Annexe

. : : Oeuvres sanitaires et : 1 : Par accord entre le comité : : sociales : : départemental de la : : : : Croix-Rouge française en : : : : Guyane et les oeuvres ou : : : : institutions privées : : : : guyanaises d'action sanitaire :

Article 2

Garde-Adhémar, La Motte-Chalancon, La Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Pègue, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Granges-Gontardes, Les Pilles, Les Prés, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute

Article Annexe

Parc Euromédecine, 778, rue de la Croix-Verte, 34196 Montpellier Cedex 5. 31 décembre 2010 Bureau Veritas. 17 bis, place des Reflets, La Défense 2, 92077 Paris-La Défense Cedex. 31 décembre 2010 CAPSIS.

LEGIARTI000027521443

Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean 340000272 Languedoc-Roussillon UGECAM Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 340015171 Languedoc-Roussillon CHU de Montpellier centre administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix

Article R343-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 41

des sinistres qui se sont manifestés jusqu'à la date d'inventaire et une estimation du coût des sinistres non encore manifestés et qui devraient se manifester d'ici à l'expiration de la période de prescription décennale ; 5° Provision pour risques croissants

Article L342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 50

et de contrôle des publications destinées à la jeunesse ; 22° L'article 1er de la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique ; 23° Les articles 1er et 3 de la loi n° 2016-1919 du 29 décembre 2016 relative à l'exercice, par la Croix-Rouge

Article 1

Colombe à croissant. Perdrix croissant. Cuculiformes Cuculidés. Coccyzus americanus. Coulicou à bec jaune. Gangan migrateur. Coccyzus minor. Coulicou masqué. Gangan. Crotophaga ani. Ani à bec lisse.

Article Annexe II

MONTRAVEL B 178 11,00 13,50 Loupiac cépage sémillon B B 238 21,00 Loupiac autres cépages B 21,00 Sainte-Croix-du-Mont

Article ANNEXE

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article 2

-H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

LEGIARTI000031609778

CPAM de Lille-Douai Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750006728 Finess géographiques 750150260 Etablissement GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX