Codes de loi français

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu " : les feux dont les couleurs répondent aux prescriptions de l'article A. 4241-48-2 ; 4° " Feu puissant, feu clair

Article 21N101

Dans le cas où la modification n'a pas été approuvée dans le délai stipulé au présent alinéa, ou s'il est clair qu'elle ne le sera pas, le postulant peut : a) Soit déposer une nouvelle demande de modification et se conformer à l'ensemble des dispositions

Article 214-2.02

Un clair minimum de 60 x 60 cm. 7.

Article ANNEXE

Leur exposé doit être clair, sincère et complet. Elles mentionnent l'identité du ou des adhérents concernés. Ces questions font l'objet d'une réponse écrite qui doit être communiquée par l'association à l'adhérent.

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

administrer - Réservé à la réalisation de préparations en pharmacie " ainsi que les modalités d'utilisation ; g) Le mode d'administration, si nécessaire ; h) La mention " Attention - Solution hypertonique " en caractères gras et noirs sur fond bleu clair

Article D773-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

533-14, les mots : " mentionnées au 5 de l'article 71 du règlement délégué (UE) n° 2017/565 de la Commission du 25 avril 2016 " sont remplacés par les mots : " suivantes : " a) L'entreprise d'investissement fournit au client un avertissement écrit clair

Article D774-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 71

. 533-14, les mots : " mentionnées au 5 de l'article 71 du règlement délégué (UE) n° 2017/565 de la Commission du 25 avril 2016 " sont remplacés par les mots : " suivantes : "a) L'entreprise d'investissement fournit au client un avertissement écrit clair

Article L412-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 38

Le résumé comprend un avertissement clair à cet effet. III.

Article 12

Ce message est clair, lisible, unique et compréhensible et permet aux utilisateurs d'accéder à un site internet officiel défini par le décret mentionné au VI du présent article.

Article 3-1

Elle veille au respect de la numérotation logique s'agissant de la reprise des services nationaux de télévision en clair diffusés par voie hertzienne terrestre, selon les modalités prévues à l'article 34-4, et au caractère équitable, transparent, homogène

Article Annexe 4

La quantité d'émissions est croissante, partant de la classe A (la plus performante, figurant en mauve clair), à la classe G (la moins performante, figurant en mauve foncé).

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Les enzymes protéolytique c) Résultats : Les résultats de ces examens doivent être mentionnés en clair sur le compte rendu d'examen en vue de la transcription sur la carte de groupes sanguins.

Article (95 à 974)

D 902A D 47A/D 317 ROISSY-EN-FRANCE Limite département 95/93 ROISSY-EN-FRANCE 95 D 301 Limite département 95/93 SARCELLES N 104/N 1 ATTAINVILLE 95 D 14 Limite département 95/27 SAINT-CLAIR-SUR-EPTE

Article B (4)

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels. Semences certifiées. Réunion.

Article ANNEXE

(Supprimer les mentions et préciser l'adresse des lieux en clair.) 2.2. Organisation des examens médicaux. 2.2.1. Modalités de convocation aux examens médicaux. 2.2.2.

Article Annexe

38061 La Buisse. 38063 Burcin. 38065 Châbons. 38068 Champagnier. 38071 Champ-sur-Drac. 38080 Charancieu. 38082 Charavines. 38084 Charnècles. 38085 Charvieu-Chavagneux. 38097 Chavanoz. 38105 Chirens. 38111 Claix

Article 21.5

Critères applicables aux prescriptions particulières du chapitre 15 à inclure dans la colonne (o) 21.5.1 Pour l'assignation de prescriptions particulières dans la colonne o, il convient normalement de suivre des critères clairs fondés sur les données

Article 229-II-1.06

Le clair minimal de ces ouvertures ne doit pas être inférieur à 600 mm sur 600 mm. Les surbaux d'écoutille d'accès qui ont plus de 900 mm de haut doivent aussi avoir, à l'extérieur, des marches en liaison avec l'échelle. 3.2.

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Les bateaux d'un convoi remorqué suivant le ou les bateaux visés aux chiffres 1 et 2 ci-dessus doivent porter : De nuit : Un feu clair blanc, visible de tous les côtés, placé à une hauteur d'au moins 5 m.