Nadia épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1996, qui a déclaré irrecevable son opposition au précédent arrêt de ladite cour d'appel rendu

Nardi gestionnaire immobilier, et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 février 2025 où étaient présents Mme Martinel, président, M.

de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL MGM SEA-FOODS [Adresse 1] SIREN : 948 837 604 Ont été désignés : Juge-commissaire : Monsieur Monsieur Patrick NARDIN

Nari Y..., Navin Y... et M. A... B... ; que la réalité de ces sévices est contestée par M.

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée PANZANI-NAUTIC, dont le siège social

expédier d'Irlande en Irak de la viande de boeuf, via le port de Mersin (Turquie), d'où elle devait être acheminée à Bagdad par camion ; que la marchandise, déchargée à Mersin des navires "Pacific Lady", "Nautic

[Z], propriétaire de six parcelles situées dans le périmètre de protection rapprochée, initialement classées en zone NAUI ou NAUL du POS, a saisi, d'une demande d'annulation de l'arrêté du 21 février 2003

. # Nadine Schmit proti Komisi Evropských společenství. # Úředníci. # Věc T-144/03.

Administrateur judiciaire : la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [G] [U] Mandataire judiciaire : la SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Me [A] [W] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

Administrateur judiciaire : la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [T] [J] Mandataire judiciaire : la SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Me [G] [U] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

Administrateur judiciaire : la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [E] [W] Mandataire judiciaire : la SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Me [N] [G] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

Administrateur judiciaire : la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [J] [N] Mandataire judiciaire : la SELARL BDR & ASSOCIES prise en la personne de Me [H] [Y] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 21-21.555 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [J] et Nardi

Nadine, épouse E..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 7 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [K] [I] né le 29 Juillet 1956 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Absent representé de Me Nadia

demeurant 26, avenue Georges Pompidou, 14500 Vire, 28 / de Mme Corinne Malle, demeurant Les Laudes, 14410 Vassy, 29 / de Mme Geneviève Marie, demeurant 8, rue des Anémones, 14500 Vire, 30 / de Mme Nadine

E..., domicilié [...] , 9°/ Mme Nadine F... épouse G..., domiciliée [...] , 10°/ M. Patrick G..., domicilié [...] , 11°/ Mme Florence UU... , domiciliée [...] , 12°/ M. AB...

l'égard de SARL OCCITAN IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 949 360 150 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [H] [J] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de SARL Poka [Adresse 1] : 921 181 673 Ont été désignés : Liquidateur : SELARL AEGIS prise en la personne de Me [G] [B] Juge-commissaire : Monsieur Patrick NARDIN

Jean-Pierre Y... est parfaitement établie tant au regard des actes préparatoires que de l'intention qui résulte des aveux de Christian X..., que lorsqu'il a tiré sur A... le dessein qu'il avait de tuer Nadia