Bruit particulier (1) Composante du bruit ambiant qui peut être identifiée spécifiquement et que l'on désire distinguer du bruit ambiant notamment parce qu'il est l'objet d'une requête. (1) Au sens du présent arrêté, le bruit particulier est constitué

Article ANNEXE II

—

: Dieppe, Envermeu : : : : (commune de : : : : Saint-Nicolas-d'Aliermont), : : : : Offranville.

Article Annexe I

—

Brouillage des équipements électroniques : Brouillage avec le signal désiré ; Intermodulation ; Détection par les circuits audio. 2.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

traitements pré exposition et post exposition au VIH ; 3° Le recours au dépistage : distribution d'autotests pour les infections sexuellement transmissibles, d'autotests de grossesse et d'auto-prélèvements ; 4° La prévention des grossesses non désirées

LEGIARTI000021809793

—

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Barville, Bazoques, Bernay, Berville-sur-Mer, Beuzeville, (Le) Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Boulleville, Bouquelon, Bournainville-Faverolles, Broglie, Campigny, Caorches-Saint-Nicolas, Capelle-les-Grands

Article Annexe III à l'article D353-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Le bailleur qui désire exercer son droit de reprise du logement à la date d'expiration de la convention, doit, six mois avant cette date, notifier son intention au locataire par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Article 5.

LEGIARTI000050066316

—

technologique Jaufré Rudel - Blaye 0330021U Lycée général Michel Montaigne - Bordeaux 0330022V Lycée général Montesquieu - Bordeaux 0330027A Lycée général et technologique François Mauriac - Bordeaux 0330029C Lycée général et technologique Nicolas

Article 1

—

Musée lapidaire Saint-Nicolas. Autun. Musée Verger-Tarin. Blanzy. Musée de la mine et des hommes. Bourbon-Lancy. Musée Saint-Nazaire. Chalon-sur-Saône. Musée Vivant Denon. Chalon-sur-Saône. Musée Nicéphore Niepce. Charolles.

Article Annexe I

—

Saumur vins mousseux B 70 Saumur vins mousseux Rs 70 Saumur R 60 Saumur-Champigny R 60 Cabernet de Saumur Rs 60 Crémant de Loire B 78 Crémant de Loire Rs 78 Rosé d'Anjou Rs 69 Rosé de Loire Rs 63 Cabernet d'Anjou Rs 63 Saint-Nicolas

Article (35 à 38)

—

766 CHATEAU-RENAULT D 46 AUZOUER-EN-TOURAINE 37 Rue Gambetta D 910 CHATEAU-RENAULT D 43 CHATEAU-RENAULT 37 D 760 D 749 ANCHE D 757 L'ILLE-BOUCHARD 37 D 749 D 35 SAINT-NICOLAS-DU-BOURGUEIL

Article Annexe I

—

B 47 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention "sur lie" B 47 FIEFS VENDÉENS B 64 COTEAUX D'ANCENIS R 66 FIEFS VENDÉENS R 60 COTEAUX D'ANCENIS Rs 66 FIEFS VENDEENS Rs 64 SAINT-NICOLAS

Article Annexe I

—

plusieurs couches pour conférer le brillant et la durabilité souhaités ; englobe tous les produits concernés tels que les couches de base et les vernis : i) "Base" désigne un revêtement pigmenté destiné à conférer la couleur et l'effet optique désirés

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

Code des assurances

-Le conducteur qui désire être assuré auprès d'un nouvel assureur s'engage à fournir à celui-ci le relevé d'informations délivré par l'assureur du contrat qui le garantissait précédemment, au souscripteur de ce contrat. Art. 14.

Article Annexe 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

La présente cession est consentie à C (la lettre C désigne le bénéficiaire de la cession) en raison du caractère non lucratif de l'opération qu'il désire réaliser. Cette cession est consentie en vue de la création d'un lotissement à usage de...

LEGIARTI000039240198

—

Grand Morin Esternay Lycée Vauban Givet Lycée Hugues Libergier Reims Collège La Fontaine du Vé Sézanne Collège Anne Frank Saint-Dizier Académie de Rennes Lycée Jean Brito Bain-de-Bretagne Lycée Notre-Dame-du-Vœu Hennebont Collège Saint-Nicolas

Article Annexe I

—

(classée Monuments historiques) Morienval H 68 en partie H 69 Ensemble immobilier de Saint-Nicolas-de-Courson composé d'une abbaye classée au titre des Monuments historiques et de deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson

Article Annexe I

—

ou non de la mention sur lie B 50 COTEAUX DU GIENNOIS B 60 COTEAUX DU GIENNOIS R 55 COTEAUX DU GIENNOIS Rs 55 JASNIERES B 52 MONTLOUIS-SUR-LOIRE B 52 MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants B 65 COTEAUX DU LOIR R 55 SAINT-NICOLAS

Article Annexe I

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50 Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Muscadet Sèvre et Maine suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Muscadet Côtes de grandlieu suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Saint-Nicolas

Article Annexe 5

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DAME DES SABLES 18 915991 BL ITA EST 19 428369 BL GALAXIE 20 735001 BL SCAPULAIRE 21 925601 BL LA FRÉGATE III 22 925600 BL L'ÉTAPLOIS III 23 644260 BL JEAN-PAUL 2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS

Article Annexe 5

—

NOTRE-DAME DES SABLES 18 915991 BL ITA EST 19 428369 BL GALAXIE 20 735001 BL SCAPULAIRE 21 925601 BL LA FRÉGATE III 22 925600 BL L'ÉTAPLOIS III 23 644260 BL JEAN-PAUL 2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS

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