Codes de loi français

Article 245-5.34

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article 1

démonstration, tel que défini par le code de la route " ; cette mention doit être accompagnée du cachet du vendeur et de la signature du responsable ; 5° Pour le véhicule retiré de la circulation : -son certificat d'immatriculation, qui doit avoir été barré

Article 244-2.04

Les instructions de mise en œuvre de la barre de secours.

Article 228-6.03

La partie extérieure de tous les roufs et entourages doit être munie, là où cela est nécessaire, de barres de roulis propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être

LEGIARTI000023797058

épitrochléo-olécrâniene, canal carpien, loge de Guyon, sciatique poplité externe, queue de cheval Syndrome pyramidal Syndrome extrapyramidal dont syndrome parkinsonien Troubles neurologiques périphériques : polynévrite, polyradiculonévrite (syndrome de Guillain Barré

Article 3-1

Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7 décrit à l'article 2-1.

Article 53

D'exposer, de mettre en vente, de vendre, d'importer, de louer, de mettre à disposition ou de céder à quelque titre que ce soit un équipement marin qui n'est pas approuvé ou conforme à un modèle approuvé ou qui n'a pas obtenu le marquage "barre à roue

Article Annexe 5

CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article Annexe V

MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE CN FRA000403638 BISON FUTE CN FRA000422436 KERIOLET 2 DP FRA000428363 LA CONFIANCE 2 CH FRA000428369 GALAXIE BL FRA000428373 CARNAULYN DP FRA000445967 AN DIVELIOUR CN FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE

Article ANNEXE I

879,27 38154 Entraigues. 708,82 38302 Le Périer. 3 139,61 38375 Saint-Christophe-en-Oisans. 17 966,01 38522 Valjouffrey. 7 945,90 38534 Venosc. 1 796,54 Lozère 48004 Altier. 2 390,04 48019 Barre-des-Cévennes

Article 221-II-1/41

Lorsqu'il y a plusieurs stations génératrices principales, il est admis qu'il n'y ait qu'un seul tableau principal de distribution. 4 Lorsque les groupes générateurs principaux ont une puissance électrique installée totale de plus de 3 MW, les barres

Article 9

Le barrage K2, les dispositifs K5a, K5b et K5c, la barrière K8, la barre transversale du portique K15 comportent des bandes alternativement rouge et blanche.

Article Annexe

Dans ces espaces, une main courante ou une barre de maintien doit pouvoir être saisie à une hauteur comprise entre 800 et 1 000 mm.

Article 1

programme de l'épreuve théorique de l'option " côtière " est le suivant : - le balisage des côtes, le balisage des plages et les pictogrammes à l'exception des marques de musoir ; - l'initiation au système de balisage région " B " ; - les règles de barre

Article 229-V.07

vision horizontal doit représenter un arc d'au moins 225° qui commence à l'avant, sur le bord opposé, à 45° au moins par rapport à l'axe du navire et s'étend à l'arrière, sur le même bord, à 180° par rapport à l'axe du navire. 5 Depuis le poste de barre

Article 2

Les formules de chèques ne répondant pas aux caractéristiques de barrement d'avance et de non-transmissibilité par voie d'endossement mentionnées à l'article 85 de la présente loi sont soumises à un droit de timbre de 1 F par formule.

Article 228-10.06

doit représenter un arc d'au moins 225 degrés qui commence à l'avant, sur le bord opposé, à 45 degrés au moins par rapport à l'axe du navire et s'étend à l'arrière, sur le même bord, à 180 degrés par rapport à l'axe du navire. 1.7 Depuis le poste de barre

Article Annexe IV

31 Fixations, état général, alignement 32 Protection des passagers 33 Etats des pistes (planchers et bordures) 34 4 Sujets, nacelles, trains, voitures, avions, bateaux, bouées : Fixation, guidage et stabilité 41 Barres

Article L5241-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 20

marins, à leur mise à disposition sur le marché ou à leur mise en service ; 10° " Evaluation de la conformité " : processus effectué visant à établir si les équipements marins respectent les exigences prévues à la présente section ; 11° " Marquage barre