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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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189 résultats pour « Philippe GRASSER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

aliments qui les contiennent Différencier les lipides Calculer la valeur énergétique d'un aliment S4.1.1.1 : Dimension nutritionnelle de certains produits alimentaires - Des produits de substitution : les produits allégés en sucres et matières grasses

Article Annexe

—

pénitentiaire de Draguignan ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Ducos ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale d'Ensisheim ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Grasse

Article 11 A

—

Fabrication de beurre et : : : : : : matières grasses (MGLA, : : : : : : butteroil). : 0,125 : 0,025 : 0,030 : : : 5. Fabrication de produits : : : : : : 6.

Article ANNEXE 2

—

Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits et légumes 18 Herboristerie/ horticulture/ commerce de gros de fleurs et plans 19 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses

Article 1

—

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article TABLEAU A

—

Fromages de pâte grasse (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand d’) en demi-gros. Garde du commerce. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en demi-gros. Grainetier-fleuriste (Expéditeur). Grains (Marchand de) en gros.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac Alpes-Maritimes 1re circonscription Cantons de : Nice I, Nice II, Nice III, Nice IV, Nice VIII, Nice XII 2e circonscription Cantons de : Carros, Coursegoules, Guillaumes, Grasse-Nord

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf : – les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre, Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey, Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité

LEGIARTI000030251597

—

Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané Vaporisation ou bouteille Nettoyant cutané Vaporisation, bouteille ou savon de Marseille Pansements adhésifs Boîte Compresses grasses

Article Annexe I (suite)

—

Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe

Article Annexe I

—

6 Alpes-Maritimes Cannes 6 Alpes-Maritimes Le Cannet 6 Alpes-Maritimes Cantaron 6 Alpes-Maritimes Carros 6 Alpes-Maritimes Castagniers 6 Alpes-Maritimes Castellar 6 Alpes-Maritimes Châteauneuf-Grasse

Article Annexe I (suite)

—

Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

LEGIARTI000043924738

—

. - réorganisation de la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes et fermeture du site de Grasse. - fermetures des sites d'abattages SMANCO de Cherbourg et de l'abattoir intercommunal de Grandparigny et restructuration

Article Annexe

—

des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Ducos A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale d'Ensisheim A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Grasse

Article Annexe

—

Méthode de détermination de la teneur en matière grasse libre. Méthode Afnor V 04 403 - Viandes et produits à base de viande. VIII. Méthode de détermination de la teneur en L(-)hydroxyproline.

Article Annexe I (suite)

—

Alpes-Maritimes Les Ferres 06 Alpes-Maritimes Gréolières 06 Alpes-Maritimes Lantosque 06 Alpes-Maritimes Lucéram 06 Alpes-Maritimes Moulinet 06 Alpes-Maritimes Peille 06 Alpes-Maritimes Roquestéron-Grasse

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe

Article Annexe

—

ANNEXE 1 EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 1re CATÉGORIE ― GROUPE I ― 1re section Codique Libellé 006100 Chargé de la recette des finances de Grasse. 013100

Article Français (suite)

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Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe Ib

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Justifier le dosage, les consommations de produit En lien avec le programme de sciences physiques et chimiques : - expliquer le mode d'action d'un détergent sur une salissure grasse - expliquer le mode d'action des solvants sur une salissure hydrophile

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