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106 053 articles indexés

379 résultats pour « Renée BOYER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

. : : : : : : : : : : : :------------------:----------------------: : Cour d'appel de Rennes : : : : : Dinan : Tribunal de grande : : : instance de Dinan : : : : : Guingamp : Tribunal de grande : : : instance de Guingamp

Article 37

—

Bourges, Besançon, Dijon, Douai, Grenoble, Genève, Le Mans, Limoges, Mons, Maëstricht, Nice, Namur, Poitiers, Saint-Omer, Troyes, Tours, Toulon ; A 3,000 francs, dans celles de Angers, Amiens, Bruges, Caen, Montpellier, Metz, Nîmes, Nanci, Orléans, Rennes

Article 2

—

personnels d'enseignement sont élus par un collège unique comprenant : a) Pour l'Institut national agronomique Paris-Grignon, l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier, l'ensemble constitué par l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes

Article 6

—

représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves, nommés par les ministres mentionnés à l'article 2 ; 3° Le président de l'Université de Rennes

Article 2

—

L'établissement de placement éducatif et d'insertion de Rennes, mentionné à l'article 1er exerce les missions suivantes : - l'accueil en hébergement collectif et/ou en hébergement diversifié de mineurs confiés par les juridictions suivant les éléments

LEGIARTI000043645190

—

l'université de l'université de Paris-Dauphine DU Préparation aux concours de catégorie A de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Poitiers Centre de préparation à l'ENA de l'institut d'études politiques de Rennes

Article Annexe B

—

soutien à la mobilité Directeur départemental des finances publiques du Finistère Directeur de la plate-forme commissariat Brest Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest Directeur de la plate-forme commissariat Ouest (stationnée à Rennes

Article Annexe

—

Zone de défense Nord Siège : Lille (départements des régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie) Sièges : Amiens, Béthune, Coquelles, Douai, Dunkerque, Lens, Maubeuge et Valenciennes Zone de défense Ouest Siège : Rennes (départements des régions

LEGIARTI000024829188

—

CSERD de Rennes. CSERD de Strasbourg. CSERD de Toulouse composé de 3 services : Total services agréés : 30 (24 services composant les 16 CSERD et 6 services liés par convention)

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'éducation

scolaires est créé dans les académies des régions académiques suivantes : 1° Région académique Auvergne-Rhône-Alpes : a) Clermont-Ferrand ; b) Grenoble ; c) Lyon. 2° Région académique Bourgogne-Franche-Comté : Besançon. 3° Région académique Bretagne : Rennes

Article Annexe 13

—

et systèmes d'information de Tours Saint-Symphorien ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information d'Avord ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Rennes ; - centre de mise en œuvre

Article Annexe 1

—

correspondance CCP Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Institut national d'études démographiques CSA Vote à l'urne et vote par correspondance CAP ENSCR (Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Rennes

Article 1

—

Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes. Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy. Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles.

Article Annexe 1

—

agraires tropicaux et gestion du développement (SAT) 1er septembre 2011 31 août 2015 Nantes Ecole supérieure d'agriculture d'Angers Agronomie-agroalimentaire Viticulture et œnologie, vigne-vin-terroir-managements 1er septembre 2011 31 août 2015 Rennes

Article 5

—

modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie d'Orléans-Tours ; ― le décret n° 91-539 du 7 juin 1991 modifié portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Rennes

LEGIARTI000050293261

—

du soutien opérationnel 580 000 École de gendarmerie de Rochefort 10 000 Académie militaire de la gendarmerie nationale 27 000 Garde républicaine 5 000 Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale 7 500 Région de gendarmerie de Bretagne, à Rennes

Article 1

—

Caen 5 9 Clermont-Ferrand-I 5 6 Dijon 5 9 Grenoble-I 5 4 Lille-II + faculté libre de Lille 14 12 Limoges 3 3 Lyon-I 11 7 Montpellier-I 6 5 Nancy-I 8 9 Nantes 5 9 Nice 4 2 La Réunion 1 5 Poitiers 5 8 Reims 5 9 Rennes-I

Article Annexe 2

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 220020739 Finess géographiques 350000063 Etablissement HOSPITALITE ST-THOMAS DE VILLENEUVE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01351 Libellé CPU CPAM de Rennes

Article 6

—

Pour un changement de résidence à destination d'une commune de la région Ile-de-France ou d'une commune suivante : Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Rennes, Strasbourg et Toulouse et leurs communes limitrophes desservies par

Article ANNEXE

—

: Nancy : 2 : 5 : 7 : : Nîmes : 2 : 5 : 7 : : Orléans : 2 : 4 : 6 : : Paris : 13 : 35 : 48 : : Pau : 2 : 4 : 6 : : Poitiers : 2 : 5 : 7 : : Reims : 2 : 4 : 6 : : Rennes

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