justifications techniques les concernant ; cet exposé indique notamment les puissances caractéristiques brutes et disponibles des chutes, le volume des eaux utilisables annuellement et le volume stockable, ainsi que les débits maintenus dans les rivières

LEGIARTI000039343506

—

1er canton Sud-Bourg, Le Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote

Article Annexe 2

—

Bombina variegata) 1193 X X X X Poissons Agnatha Lamproie marine (Petromyzon marinus) 1095 X X X Lamproie de Planer (Lampetra planeri) 1096 X X X X Lamproie de rivière

Article ANNEXE I

—

219711066 106 BOUILLANTE 118 499 506 448 0 118 499 219711074 107 CAPESTERRE BELLE EAU 226 543 347 125 0 226 543 219711264 126 SAINT LOUIS 13 549 219 371 0 13 549 219711298 129 SAINTE ROSE 336 034 953 021 0 336 034 101 219711322 132 TROIS RIVIERES

LEGIARTI000026790432

—

: [I91-0551] Bras de l'Airon BAIE DU MONT ST MICHEL I9080600 La Gueuche Du point géographique : Pont de la RD 205 (Mesnil Rainfray ― Romagny) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9041000 Rivière

Article L213-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64

Code de l'environnement

pour l'environnement rejetées dans les masses d'eau souterraines 16,6 9 Sels dissous (m3 [siemens/ centimètre]) 0,15 2 000 m3*S/ cm Chaleur rejetée en mer, excepté en hiver (par mégathermie) 8,5 100 Mth Chaleur rejetée en rivière

Article ANNEXE

—

Saint-Léger-aux-Bois. 76599 Saint-Léger-du-Bourg-Denis. 76612 Saint-Martin-au-Bosc. 76616 Saint-Martin-du-Manoir. 76617 Saint-Martin-du-Vivier. 76634 Saint-Pierre-de-Manneville. 76640 Saint-Pierre-lès-Elbeuf. 76645 Saint-Riquier-en-Rivière

Article (90 à 91)

—

D 120 CHILLY-MAZARIN Limite département 91/94 ATHIS-MONS 91 D 120 D 118 CHILLY-MAZARIN D 188 MASSY 91 D 721 N 191 MORIGNY-CHAMPIGNY Limite département 91/45 ABBEVILLE-LA-RIVIERE

Article ANNEXE

—

34179 Murviel-lès-Montpellier 34192 Palavas-les-Flots 34198 Pérols 34202 Pignan 34217 Prades-le-Lez 34227 Restinclières 34240 Saint-Aunès 34242 Saint-Bauzille-de-Montmel 34244 Saint-Brès 34247 Saint-Clément-de-Rivière

LEGIARTI000022449911

—

Lourches Cokerie de Lourches Naville amont Naville aval Sédiments Naville aval Sédiments Naville droit Dourges Evin Malmaison Terril 113 Fossé Ouest Rejet drainage L'Escarpelle Auby Cokerie d'Auby Vieille rivière

LEGIARTI000041463933

—

vertes et des négociations sur le climat, concède, au nom de l'Etat, à Electricité de France SA, qui l'accepte, l'aménagement et l'exploitation, dans les conditions déterminées par le cahier des charges ci-après annexé, de la chute de Gavet, sur la rivière

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Clément-Rancoudray, Saint-Côme-du-Mont, Saint-Cyr, Saint-Cyr-du-Bailleul, Saint-Denis-le-Gast, Saint-Denis-le-Vêtu, Saint-Ebremond-de-Bonfossé, Saint-Floxel, Saint-Fromond, Saint-Georges-de-Bohon, Saint-Georges-de-la-Rivière

LEGIARTI000028181592

—

de la prise d'eau du moulin de Gouthiers (incluse) L. 2_199 | R3040500 | La Boème : du moulin de Barillon (inclus) à sa confluence avec la Charente L. 2_601 | R3080510 | La Romède (ou Veillard) : tout le cours L. 2_191 | R3080530 | La rivière

Article Annexe

—

appliquées, Chicoutimi, Québec G7H 2B1 : Génie géologique : 1983- Génie informatique : 1992- Génie unifié : 1981- Québec à Rimouski, université du, module de génie, Rimouski, Québec G5L 3A1 : Génie des systèmes électromécaniques : 1998- Québec à Trois-Rivières

Article ANNEXE 4

—

Douchy-les-Mines Chemin du Deuxième Marais jusqu'à la rivière La Selle. Bords de La Selle, passage sous l'autoroute A 2, jusqu'à la rue Lamartine. Rue Lamartine jusqu'à la ruelle Musset. Ruelle Musset jusqu'à la parcelle A 1788.

Article ANNEXE

—

Janou ; 4° Le Fare, en amont de son confluent avec le Gier ; 5° La Semène et ses affluents rive droite et rive gauche ; 6° La Gampille ; 7° Le Valfuret, en amont de son confluent avec le Furan ; 8° Le Furan et ses affluents, en amont du lieudit La Rivière

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I, Capesterre-Belle-Eau II, Gourbeyre, Saint-Claude, Les Saintes, Trois-Rivières

Article ANNEXE I

—

1 571,00 97115 Lamentin. 893,64 97 116 Morne-à-l'Eau 108,33 97118 Petit-Bourg. 5 524,00 97121 Pointe-Noire. 657,00 97124 Saint-Claude. 1 218,00 97 129 Sainte-Rose 457,08 97132 Trois-Rivières

Article Annexe I

—

DE LA MARTINIQUE Commune de Basse-Pointe Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2016 au 5 septembre 2016 Communes de Lorrain (Le), Marigot (Le), Sainte-Marie Inondations et coulées de boue du 28 septembre 2016 au 29 septembre 2016 Commune de Rivière-Pilote

Article 9

—

les mots : "l'administration" ; g) La première phrase du deuxième alinéa de l'article 11 ; h) Le troisième alinéa de l'article 23 ; 7° Les deuxième et troisième alinéas de l'article 13 de la loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de rivière

Page 9 · 240 résultats

← Précédent Suivant →