Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
245 résultats pour « Sandrine BLEUX »
CodexAI
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245 résultats pour « Sandrine BLEUX »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D614-122
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22
-la préservation d'espèces rares et/ ou menacées ; -la lutte contre les espèces exotiques envahissantes ; -la préservation ou la restauration de sites remarquables ou présentant un intérêt écologique majeur ; -la mise en œuvre des trames vertes et bleues
Article 1
Petit héron bleu. Aigrette. Egretta thula. Aigrette neigeuse. Aigrette. Ardeola ibis. Héron garde-boeuf. Aigrette. Nycticorax violacea. Bihoreau violacé. Crabier bois. Casmerodius albus. Grande aigrette.
Article Annexe
Le matériau ou revêtement bleu destiné au symbole européen doit être rétroréfléchissant, et répondre aux spécifications définies aux appendices 1 et 2, dans les conditions de mesures indiquées au point 3.3.
Article 5-12
Les panneaux SR52 comportent deux parties (SR52a) ou trois parties (SR52b) rectangulaires à fond blanc portant des pictogrammes et inscriptions de couleur noire et des éléments de couleur bleue.
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu
Article Annexe III
La Sarcelle d'Oléron Oleron E67236 Rozzy La Rochelle E73133 René Bihen Le Guilvinec 221907 Lutin Marseille 361444 Marche avec Concarneau 791299 Saint Thomas Brest 188375 Aylic Marin Marseille 360182 Val Maubuée Rouen C39314 Grand Bleu
Article R5121-146-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91
pas administrer - Réservé à la réalisation de préparations en pharmacie " ainsi que les modalités d'utilisation ; g) Le mode d'administration, si nécessaire ; h) La mention " Attention - Solution hypertonique " en caractères gras et noirs sur fond bleu
Article L300-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93
aux articles L. 4424-15-1 ou L. 4433-10-6 du code général des collectivités territoriales auxquelles les autorités ou services compétents pour élaborer les documents mentionnés au IV du présent article ainsi que le comité régional " trame verte et bleue
Article R337-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 32
Les catégories tarifaires sont définies en fonction de la tension de raccordement et de la puissance souscrite par le client pour le site concerné : Le tarif dit " bleu " est proposé aux consommateurs finals pour tout site situé en France métropolitaine
Article 55-21
Le joueur place sa coupe sur la carte de coupe de couleur bleue disposée devant lui sur le tapis, afin de dissimuler la dernière carte du jeu. Dès lors, toute carte détachée et découverte par erreur est immédiatement brûlée.
Article 55-16
Le joueur place sa coupe sur la carte de coupe de couleur bleue disposée devant lui sur le tapis, afin de dissimuler la dernière carte du jeu. Dès lors, toute carte détachée et découverte par erreur est immédiatement brûlée.
Article cahier des charges
Fine, blanchâtre à bleue, couverture de levure régulière principalement de Geotrichum, des taches principalement de Penicillium bleues peuvent apparaître. Examen organoleptique. Pâte. Ferme Examen organoleptique.
Article Annexe
. / ml de pénicilline, bleu. 9. 2. Méthodes de confirmation.
LEGIARTI000027070587
AUTHIE E5500600 Quilliene, Quilienne ou Killiene AUTHIE E5500630 Ruisseau de Beaucamp AUTHIE E5500650 Grouche AUTHIE E5500670 Ruisseau de Boisbergues AUTHIE E5500860 Fliers branche droite AUTHIE E5501610 Rau des Fontaines Bleues
LEGIARTI000036612914
Dolichonyx oryzivorus (Linnaeus, 1758) : Goglu des prés Famille des Thraupidae (Passeriformes) Coereba flaveola bartholemica (Sparrman, 1788) : Sucrier à ventre jaune Famille des Cardinalidae (Passeriformes) Passerina caerulea (Linnaeus, 1758) : Guiraca bleu
Article 10
l'annexe, peuvent être utilisés lors de la fabrication des produits définis aux articles 1er à 9-1 un ou plusieurs des produits suivants : 1° Sel et substituts du sel ; 2° Epices, aromates et plantes aromatiques ; 3° Dans les produits autres que les bleus
Article 1
étudiant ” prévus au titre III du protocole annexé à l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié ; 2° A compter du 25 mai 2021, les demandes de cartes de séjour pluriannuelles portant la mention “ passeport talent ”, “ passeport talent-carte bleue
Article Annexe
: - techniques de construction et modalités pratiques de mise en oeuvre ; - notions sommaires sur le comportement au gel et au dégel ; ouvrages d'art : connaissance des différents types d'ouvrages routiers et hydrauliques ; dépendances vertes, bleues
Article 8
d'autobus et des marques indiquant les emplacements de livraisons qui sont jaunes ; -des marques temporaires (chantiers) jaunes ; -des lignes délimitant le stationnement dans les zones de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque (zone bleue
Article 1
protection rapprochée en sécurité privée 344 3 ans Theos training center IV Artiste danseur 133g 5 ans Association de formation aux métiers de la danse, du chant et de la comédie (AFMDCC) IV Commis pâtissier 221w 5 ans Le cordon bleu
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