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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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249 résultats pour « Sandrine BLEUX-LABORIE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Bleu Signal d'obligation. Comportement ou action spécifique. Obligation de porter un équipement individuel de sécurité. Vert Signal de sauvetage ou de secours. Portes, issues, voies, matériels, postes, locaux.

Article Annexe V

—

Ces matières de catégorie 1 sont dénaturées au bleu de méthylène ou au moyen de tout autre colorant autorisé par la direction générale de l'alimentation. Cette opération est à renouveler à chaque nouveau dépôt d'os de la colonne dans le bac.

LEGIARTI000051777004

—

Les documents de référence de l'armée de terre constituent le socle des connaissances nécessaires : livres bleu, vert, kaki, orange, vision et plan stratégique, grand rapport de l'armée de terre, action terrestre future, etc.

Article D614-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

-la préservation d'espèces rares et/ ou menacées ; -la lutte contre les espèces exotiques envahissantes ; -la préservation ou la restauration de sites remarquables ou présentant un intérêt écologique majeur ; -la mise en œuvre des trames vertes et bleues

Article 1

—

Petit héron bleu. Aigrette. Egretta thula. Aigrette neigeuse. Aigrette. Ardeola ibis. Héron garde-boeuf. Aigrette. Nycticorax violacea. Bihoreau violacé. Crabier bois. Casmerodius albus. Grande aigrette.

Article Annexe

—

Le matériau ou revêtement bleu destiné au symbole européen doit être rétroréfléchissant, et répondre aux spécifications définies aux appendices 1 et 2, dans les conditions de mesures indiquées au point 3.3.

Article 5-12

—

Les panneaux SR52 comportent deux parties (SR52a) ou trois parties (SR52b) rectangulaires à fond blanc portant des pictogrammes et inscriptions de couleur noire et des éléments de couleur bleue.

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu

Article Annexe III

—

La Sarcelle d'Oléron Oleron E67236 Rozzy La Rochelle E73133 René Bihen Le Guilvinec 221907 Lutin Marseille 361444 Marche avec Concarneau 791299 Saint Thomas Brest 188375 Aylic Marin Marseille 360182 Val Maubuée Rouen C39314 Grand Bleu

Article R5121-146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91

Code de la santé publique

pas administrer - Réservé à la réalisation de préparations en pharmacie " ainsi que les modalités d'utilisation ; g) Le mode d'administration, si nécessaire ; h) La mention " Attention - Solution hypertonique " en caractères gras et noirs sur fond bleu

Article L300-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de l'urbanisme

aux articles L. 4424-15-1 ou L. 4433-10-6 du code général des collectivités territoriales auxquelles les autorités ou services compétents pour élaborer les documents mentionnés au IV du présent article ainsi que le comité régional " trame verte et bleue

Article R337-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 32

Code de l'énergie

Les catégories tarifaires sont définies en fonction de la tension de raccordement et de la puissance souscrite par le client pour le site concerné : Le tarif dit " bleu " est proposé aux consommateurs finals pour tout site situé en France métropolitaine

Article 55-21

—

Le joueur place sa coupe sur la carte de coupe de couleur bleue disposée devant lui sur le tapis, afin de dissimuler la dernière carte du jeu. Dès lors, toute carte détachée et découverte par erreur est immédiatement brûlée.

Article 55-16

—

Le joueur place sa coupe sur la carte de coupe de couleur bleue disposée devant lui sur le tapis, afin de dissimuler la dernière carte du jeu. Dès lors, toute carte détachée et découverte par erreur est immédiatement brûlée.

Article cahier des charges

—

Fine, blanchâtre à bleue, couverture de levure régulière principalement de Geotrichum, des taches principalement de Penicillium bleues peuvent apparaître. Examen organoleptique. Pâte. Ferme Examen organoleptique.

Article Annexe

—

. / ml de pénicilline, bleu. 9. 2. Méthodes de confirmation.

LEGIARTI000027070587

—

AUTHIE E5500600 Quilliene, Quilienne ou Killiene AUTHIE E5500630 Ruisseau de Beaucamp AUTHIE E5500650 Grouche AUTHIE E5500670 Ruisseau de Boisbergues AUTHIE E5500860 Fliers branche droite AUTHIE E5501610 Rau des Fontaines Bleues

LEGIARTI000036612914

—

Dolichonyx oryzivorus (Linnaeus, 1758) : Goglu des prés Famille des Thraupidae (Passeriformes) Coereba flaveola bartholemica (Sparrman, 1788) : Sucrier à ventre jaune Famille des Cardinalidae (Passeriformes) Passerina caerulea (Linnaeus, 1758) : Guiraca bleu

Article 10

—

l'annexe, peuvent être utilisés lors de la fabrication des produits définis aux articles 1er à 9-1 un ou plusieurs des produits suivants : 1° Sel et substituts du sel ; 2° Epices, aromates et plantes aromatiques ; 3° Dans les produits autres que les bleus

Article 1

—

étudiant ” prévus au titre III du protocole annexé à l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié ; 2° A compter du 25 mai 2021, les demandes de cartes de séjour pluriannuelles portant la mention “ passeport talent ”, “ passeport talent-carte bleue

Page 9 · 249 résultats

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