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1 001 résultats pour « Stéphane GAUTIER Me »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722dccd58014677402683

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Stéphane X., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section C), au profit de Mme Béatrice Y., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49e0dcdc6046d47faaa3f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 22 Janvier 2025.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ce62b00596c9bad004e4fa

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

LYON partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant Service contentieux général - [Localité 5] Composition du Tribunal Président(e) : Mme Françoise NEYMARC prononcé du jugement par : Madame Alice GAUTHE

Source officielle
CC

civ2

6137218bcd580146773f4a86

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

et de la société Gautier Merret transports, de Me Gauzès, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X

6253c94dbd3db21cbdd87e17

Appel

1 février 2006

1 février 2006

INTIMES : Société INNOVEX MBO SAS 9 Rue Henri Martin 92300 LEVALLOIS-PERRET COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME SIX, avoués à la Cour, ayant pour conseil Maître GAUTIER Stéphane avocat.

Source officielle
CC

civ2

61372392cd5801467740b7f6

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

cr

énéral près la cour d'appel d'ANGERS, dans le procès instruitc/Stéphane X

6137258ccd5801467741eac1

Cassation

2 septembre 1992

2 septembre 1992

de 15 ans ; Vu les articles 657 et suivants du Code de procédure pénale ; Attendu que par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance du Mans, en date du 19 août 1991, le nommé Stéphane

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b5a1

Cassation

16 décembre 1991

16 décembre 1991

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 juillet 1991 qui, dans la procédure où il est inculpé des chefs de vols aggravés, de séquestration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad475ccdc6046d47ecd0b5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Me Ysé MERTER, avocat à Rennes devant : Mme Christine ROBIN, , agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Mme Valérie GAUTIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b6baacdc6046d471dd6a7

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Antoine GAUTIER, M. Stéphane DELEAU et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd4

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

C... 29140 MELGVEN représenté par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assisté de Me Jean-Pierre DOUCET, avocat AXA, venant aux droits de l'UAP 370, rue St Honoré 75001 PARIS représentée par Me Yvonnick GAUTIER,

Source officielle
CC

civ2

613722dacd580146774024b7

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Stéphanie Y..., demeurant

Source officielle
TJ

Référés

69742d11cdc6046d4780b4fe

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le litige opposant la SCI LES GAUTHIERS et Monsieur [Y] est manifestement cristallisé.

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3b9

Cassation

6 avril 1995

6 avril 1995

Stéphane M..., demeurant Les Myrtilles à Oz Station (Isère), 5 / de M. Armand M..., demeurant Les Myrtilles à Oz Station (Isère), 6 / de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6a5fcdc6046d47eef1ac

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6a94cdc6046d47eef49b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b0fcdc6046d47eefbc1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b2ccdc6046d47eefd65

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6b7acdc6046d47ef0233

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6c3acdc6046d47ef0f47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 2 Avril 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent

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