Brands des frais de personnel et des notes de frais (pièce n° 12-14) ; que les travaux réalisés par Alain X... Franchiseur SA pour sa filiale Alain X...

Thierry Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 25 janvier 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité de délit

(la société LDG), étaient constitutifs de concurrence déloyale par débauchage de personnel et d'une "confusion dans l'esprit de la cientèle", les a assignées en dommages-intérêts devant le tribunal de

totalement identiques aux déclarations de créances faites par ces parties civiles au titre de la procédure collective de la société PSI ; que celles-ci ne demandent pas la réparation d'un préjudice personnel

qu'en l'espèce, selon les déclarations de Rodolphe Z... et Françoise Y... , les résidents peuvent recourir à leur médecin traitant ou à un médecin référent qui fait des passages quotidiens, et le personnel

COUR D'APPEL DE DOUAI PREMIERE CHAMBRE, ARRET DU 22/10/2001 N° RG: 99/07552 Jugement du Tribunal de Grande Instance BOULOGNE SUR MER du 02 Novembre 1999 APPELANTS : Monsieur Thierry X... né le 21 Février

Brands des frais de personnel et des notes de frais (pièce n° 12-14) ; que les travaux réalisés par Alain X... Franchiseur SA pour sa filiale Alain X...

Brands des frais de personnel et des notes de frais (pièce n° 12-14) ; que les travaux réalisés par Alain X... Franchiseur SA pour sa filiale Alain X...

, 3°/ de la société CEP Industrie, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ des Laboratoires Boudet-Dussaix, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ de la Fédération nationale des personnels

niveau que leurs clients " (arrêt pages 30 et 31) ; "et aux motifs adoptés qu' "il résulte des débats à l'audience et des éléments recueillis au cours de l'information que Guy A..., Bernard X..., Thierry

2, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel A..., Thierry

. ; " aux motifs, qu'en l'état des éléments soumis à l'appréciation de la cour, il convient de constater que par ordonnance en date du 13 novembre 1992, Thierry Y... a été nommé administrateur provisoire

E... a déclaré avoir été embauché du 21 décembre 1993 au 31 janvier 1994; qu'il a été victime d'un accident du travail le 25 janvier 1994; que Priscilla B... soutient que Thierry E... a signé le

confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre sur la plainte de Lucien, Denis et Roland X... du chef des délits d'abus de biens sociaux, d'abus de pouvoirs et de voix dirigée contre Claude X..., Henri X..., Thierry

Olivier Brugniaud, 24 / de l'Etablissement Axa de personnel commercial région Nord-Est, dont le siège est 11, Parvis de Roterdam, 59777 Euralille, ainsi que des délégués du personnel élus ci-dessous

Thierry K..., relié en permanence à son personnel par des appareils de télécommunications, pouvait immédiatement intervenir en cas de difficultés ; que ces constatations établissent parfaitement que ces

X...un salaire pour le mois de décembre 2006, et que Thierry X...sera débouté de sa demande ce chef ; en ce qui concerne l'indemnité compensatrice de congés payés que Thierry X...n'apporte aucun élément

la demande d'annulation de la commande présentée le 15 septembre 1998 par les époux Z... ; que la délégation consentie par le prévenu ne saurait avoir aucun effet dès lors que ce dernier s'est personnellement