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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

194 résultats pour « Thomas GUYON Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme ... Assisté (e) par M./ Mme ...

Article Annexe 6

—

. □ Mme Par ailleurs, j'atteste qu'à la date de la demande je n'ai pas conclu un contrat de certification avec un autre organisme certificateur pour la catégorie d'actions de formation sollicitée

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Sphaerodactylidae (Squamates) Sphaerodactylus fantasticus anidrotus Thomas, 1964 : Sphérodactyle fantastique (ou bizarre) de Marie-Galante, Ti mabouya, Mabouya tè, Salamandre.

Article Français (suite)

—

Beroul et Thomas : Tristan et Iseut. Textes de dérision critique (du Moyen Âge au XVIe siècle) Le Roman de Renart* Rabelais, F.: Gargantua*- Pantagruel*.

Article Annexe 1

—

Représenté pour le présent contrat par M/ Mme (nom de famille, prénom), agissant en exécution de la décision de l'assemblée générale des copropriétaires du Titulaire d'un contrat d'assurance responsabilité civile souscrit le auprès de et 2.

LEGIARTI000026790498

—

l'amont immédiat du moulin de Saussay (exclus) MARNE AVAL F---0100 La Marne Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 708843, Y : 6871678 à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine MAULDRE & VAUCOULEUR H3039400 Le Guyon

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE Communes d'Argenteuil, Bessancourt (1), Cergy, Chaumontel (1), Cormeilles-en-Parisis, Frépillon (1), Frette-sur-Seine (La), Herblay, Jouy-le-Moutier, Luzarches (1), Roche-Guyon (La), Seugy (1), Valmondois, Viarmes

LEGIARTI000028222613

—

représenté par Mme, M., représentant légal de l'établissement (le cas échéant :............ dûment mandaté), il a été convenu ce qui suit : Le présent contrat, conclu pour une durée de cinq ans, a pour objet de déterminer les objectifs en vue d'améliorer

LEGIARTI000027201625

—

D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes XXXXX (ci-après désigné par le terme EHPAD ), représenté par son directeur M. ou Mme

Article Annexe II

—

certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

LEGIARTI000046501831

—

2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe

—

Mareil-Marly, Marly-le-Roi, Maurecourt, Le Mesnil-le-Roi, Montesson, Orgeval, Rocquencourt, Saint-Cyr-l’Ecole, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Sartrouville, Vélizy-Villacoublay, Versailles, Le Vésinet et Viroflay, Aigremont, Bazoches-sur-Guyonne

Article Annexe I

—

Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

Article Annexe I

—

Thymelaea thomasii Passerine de Thomas. Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée.

Article Annexe I (suite)

—

Libercourt 62 Pas-de-Calais La Capelle-lès-Boulogne 63 Puy-de-Dôme Aulnat 63 Puy-de-Dôme Blanzat 63 Puy-de-Dôme Cébazat 63 Puy-de-Dôme Le Cendre 63 Puy-de-Dôme Châteaugay 63 Puy-de-Dôme Châtel-Guyon

LEGIARTI000032916791

—

Coignières, Condé-sur-Vesgre, Ecquevilly, Etang-la-Ville (L') (2), Falaise (La), Fourqueux, Gambais, Garancières, Gazeran, Guerville, Hargeville, Hauteville (La) (1), Hermeray, Houdan, Juziers, Longvilliers, Louveciennes, Maisons-Laffitte, Mareil-le-Guyon

Article Annexe I (suite)

—

Maudétour-en-Vexin 95 Val-d’Oise Montreuil-sur-Epte 95 Val-d’Oise Moussy 95 Val-d’Oise Neuilly-en-Vexin 95 Val-d’Oise Noisy-sur-Oise 95 Val-d’Oise Nucourt 95 Val-d’Oise Omerville 95 Val-d’Oise La Roche-Guyon

Article 1

—

Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA IV Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article Annexe

—

_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson BOUYGUES TELECOM/SFR 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_03_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

LEGIARTI000021809793

—

Longuenoë, Lonlay-l'Abbaye, Lonlay-le-Tesson, Loré, Loucé, Lougé-sur-Maire, Louvières-en-Auge, Lucé, Macé, Magny-le-Désert, Mantilly, Mardilly, Marmouillé, Méhoudin, (Le) Ménil-de-Briouze, (Le) Ménil-Ciboult, Ménil-Froger, Ménil-Gondouin, (Le) Ménil-Guyon

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