(2e chambre), au profit de : 18) leAEC Dubois, dont le siège est Chalezeule à Roche-les-Beaupré (Doubs), 28) les Etablissemnts Binetruy, société anonyme, dont le siège est à Pierrefontaine les Varans

Serge X..., venant aux droits de Mme Evelyne X..., décédée, tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur des biens de ses enfants Michael et Ketty, demeurant Val Horrible à Gruchet-la-Valasse

Cesare Luigi Rigolio, est un ressortissant italien né en 1940 et résidant à Besozzo (Varese). Il a été représenté devant la Cour par M es   V. Onida et B. Randazzo, avocats à Milan. 2.

l'exécution de la décision du 27 mai 2025 par laquelle le préfet de la Loire a décidé d'accorder le concours de la force publique pour procéder à son expulsion du logement qu'il occupe rue de la Tour du Varan

Enfin, il ressort des pièces du dossier que les demandes du requérant de poursuite de son engagement dans d'autres centres, et plus particulièrement à Ingrandes ou à Varades, n'ont pas abouti favorablement

Pierre Y..., notaire, demeurant à Varages, Barjols (Var), et actuellement "La Piade", La Verdière, Rians (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre

société des Transports Foissin et compagnie (société Foissin) de transporter deux lots de marchandises d'Italie en France ; que cette dernière société, après avoir pris en charge un lot de marchandises à Varèse

Code de procédure pénale, vice de forme, manque de base légale ; "en ce que la question n 1 a été posée dans les termes suivants : "l'accusé Jean-Marc Y..., est-il coupable d'avoir à Gruchet Le Valasse

Claude, demeurant Pavillon OPAC, Lent à Saint-Paul de Varax (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section industrie), au profit

DE VARADES dont le siège est ... ; 18°) l'O.G.E.C. dont le siège est ... à Le Croisic (44490) ; 19°) l'O.G.E.C. DE CARQUEFOU dont le siège est ... ; 20°) l'O.G.E.C.

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir jugé « que la servitude de puisage instituée au profit du fonds X... par acte du 6 juin 1969 au rapport de Maître B..., notaire à VARADES

la similitude a pour objet ou pour effet de créer un risque de confusion entre les productions dans l'esprit du public ; qu'en l'espèce, la société Ferragamo parfums avait fait valoir que le noeud « Vara

Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches : Attendu, selon la procédure, que le 19 mai 1986, l'usine de Varades de la société Sadec a été détruite par un incendie ; que la salariée

Anne sophie FINOCCHIARO de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier ANG01103 Appelant ET : Madame [U] [P] épouse [Y] née le 07 Août 1991 à BEAUPREAU (49) Le GENETAIS - VARADES

Ernesto X..., demeurant Strada Montepulciano, Bra, Province Cuneo (Italie), 2 / Mlle Anna X..., demeurant Via Mentana n 4, Province de Varese, Como (Italie), 3 / Mme Rose D..., demeurant à Valentine

. ; - n° 131 174, présentée par Mme Marie-Claire C..., demeurant 9, Lotissement des Joncs-Varage à Saint-Mitre Les Remparts (13920) ; - n° 131 175, présentée par M.

Il ressort toutefois des pièces du dossier qu'à son arrivée en Italie, il s'est vu notifier une décision, du même jour, d'expulsion du territoire italien émanant du préfet de police de Varese, avec interdiction

ressort toutefois des pièces du dossier qu'à son arrivée à l'aéroport de Malpensa, il s'est vu notifier une décision, du même jour, d'expulsion du territoire italien émanant du préfet de la province de Varèse