- les plans du gros œuvre et du génie civil des deux villas - les plans des réseaux VRD des deux villas - les plans des fondations et de structure (ferraillage, coffrage, autrement dit les plans béton

[L] [U] n'avait pas pu jouir dans un délai raisonnable de sa villa, la société Extérieurs A et M.

X... et ses enfants, respectivement usufruitier et nus-propriétaires d'une villa (les consorts X...), ont, après expertise judiciaire, assigné M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 décembre 2018), la société A... et B..., soutenant avoir réalisé des travaux dans la villa de M.

civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Clinique Val Dracy, société à responsabilité limitée, dont le siège est impasse Paul Frédéric de Cardon, 71640 Dracy-le-Fort, 2°/ à la société Villa

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 20 novembre 1990), que Mmes A... et Z..., ainsi que Mlle X..., aux droits de laquelle se trouvent Mmes A... et Z..., propriétaires d'une villa

Z... a donné une villa à bail à M. et Mme Y... ; que, le 9 mai 1997, M.

veuve [S], âgée de 99 ans, représentée par sa tutrice, a donné à [B] [R], gérant de la société Etude Lodel, un mandat exclusif de vente avec réserve du droit d'usage et d'habitation portant sur une villa

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 28 septembre 2022), la société civile immobilière Domaine des cèdres, assurée auprès de la SMABTP, a fait construire un ensemble immobilier dont une villa a été vendue

[J] et [B] [X], le second étant le fils du premier, cogérants de la [2] (la [2]), qu'elle avait chargée de la construction d'une villa pour le compte de la société civile immobilière [1], dont elle était

[H], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Villa Marie, après débats en l'audience publique du 5 mai 2025 où étaient présents M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que Mme X..., qui avait assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 4, villa

C..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-12.256 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Villa

sein de la société [V] Chaigne devenue la société Océan notaires et conseils (le notaire), M. et Mme [F] (les propriétaires), préalablement démarchés par la société Lama (le promoteur), ont acquis une villa

ET PRETENTIONS DES PARTIES : La société ZAIKA a fait l'objet d'une proposition de rectification de la direction générale des finances publiques en date du 22 mars 2011, rehaussant la valeur de la villa

X... pour la rénovation de leur villa ; que les travaux, exécutés par la société L'Atelier d'agencement, ont été réceptionnés avec des réserves ; que, soutenant que l'architecte et l'entreprise avaient

José Y..., qui entretenait une relation adultère avec Mlle X..., lui a vendu, le 21 septembre 1970, moyennant le prix de 200 000 francs, une villa sise à Eze (Alpes-Maritimes), qu'elle a léguée ensuite

produite au cours des débats, privant ainsi la défense de la possibilité de contester utilement la portée de ce document notamment en justifiant de ce qu'en juillet 1989, date à partir de laquelle la villa