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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c80

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

RÉFÉRÉ du : 21 JUIN 2017 ORDONNANCE No 36/ 2017 No RG : 17/ 01020 Monsieur Yvon X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100181

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Il constate également que Mme Yvonne Y... est très influençable ; ¨ le 19 août 1997 et le 25 août 1997, les docteurs T... et U... ont cependant attesté que Mme Yvonne Y... ne présentait aucune altération

Source officielle
TJ

Chambre 10

68ed40920da7cb996dc8f8cd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DU : 07 Octobre 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [V] [X], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Pétula line YVOZ

Source officielle
CC

civ2

613720d5cd580146773eec97

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

établi à Haaltert Kerksken (Belgique), Driehoeek 2 A B 9451, en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section A), au profit de la société CAUSIN YVOSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860f6

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Madame Annick X... a reçu cette lettre le 14 avril 2000, date à laquelle Yvon Y... a cessé de travailler.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daea

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

C/ Mme Yvonne X... M. Michel X...

Source officielle
CC

civ1

607940e29ba5988459c3f7e8

Cassation

16 juin 1970

16 juin 1970

ET YVONNE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89abc

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

. 8, square Hippolyte Madeleine 76240 LE MESNIL ESNARD représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Xavier GARCON, avocat au Barreau de ROUEN INTIMÉ : Monsieur Yvon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb6

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Yvon X... C/ Mme Caroline Y...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:157

CJUE

12 juin 1980

12 juin 1980

#Fonds national de retraite des ouvriers mineurs (FNROM) mot Yvon Salmon.#Begäran om förhandsavgörande: Tribunal de première instance de Liège - Belgien.#Social trygghet - Invaliditetsförmåner.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ad1

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

C/ Mme Yvonne X... SERVICE M. J. P. M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES M. Jean-Bernard X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01828

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

X... l'invitait à patienter et à prendre un ticket ; l'assuré a injurié Yvonne X... et a brandi sa béquille, se montrant ainsi menaçant ; il a été éloigné par un ami qui l'accompagnait ; que, dans le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1dc

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

C / Yvonne Z... épouse A... Marie-Thérèse B... épouse C... LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Jean François B... Marguerite B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91760

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

* * * Vu la déclaration d'appel de Madame Claire Marie Louise Yvonne X..., Vu l'acte de désistement d'appel de Madame Claire Marie Louise Yvonne X...en date du 3 avril 2014 ; Attendu qu'en l'absence

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2215304_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société Yvoir sécurité et M. B... ont présenté un recours administratif préalable obligatoire contre ces décisions le 7 juillet 2022.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101488

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 septembre 2012), que par un acte authentique du 4 avril 1997, Mme Marie-Yvonne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00f

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

INTIMÉE Madame Yvonne Z... ... 77200 TORCY représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Raphaël MAYET, avocat au barreau de VERSAILLES (SELARL MAYET et PERRAULT)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 15 JANVIER 2008 APPELANTES : Madame Yvonne Françoise Fatma C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301201

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Yvonne Y... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE : « sur le titre de propriété de Madame Y..

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fe51

Cassation

9 juillet 1980

9 juillet 1980

AVRIL 1810, VIOLATION DE LA LOI N 73-680 DU 13 JUILLET 1973, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE ZENON W., ENTREPRENEUR DE BLANCHISSERIE, QUI AVAIT EMPLOYE DEPUIS LE 9 JUIN 1958 YVONNE

Source officielle

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