Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 20 novembre 1995), que Manuel Y..., assuré à la société SAMDA, ayant été tué, et son fils, Avelino, son passager, blessé lors d'un accident

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 août 1997), que Mme Z... a été victime d'un accident de la circulation dont M

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 février 1998), qu'un jugement du 11 octobre 1993 a fixé l'indemnité réparant le préjudice de Mme Y..., victime d'un accident

[D] et Mme [H], ainsi que Mme [D], font grief à l'arrêt attaqué de déclarer irrecevable leur requête, alors, selon le moyen : 1°/ que la victime d'un accident de la circulation survenu à l'étranger

X... a été victime, le 29 juillet 1990, d'un accident de la circulation dont M. Y..., conducteur du véhicule impliqué, a été déclaré entièrement responsable ; que M. X... a assigné M.

[X] a été victime le 25 octobre 2007 d'un accident de la circulation au Gabon. Ses blessures ont conduit à une amputation. 2.

Y..., appartenant à la société Calberson et assuré par les Mutuelles du Mans, ont été impliqués dans un accident de la circulation ; que M. X... a assigné M.

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

..., partie civile, a demandé l'indemnisation des frais funéraires qu'elle a dû exposer et du préjudice économique qu'elle a subi du fait du décès de son époux, Georges A..., survenu au cours d'un accident

[P] [R] [X] et assuré par la société Axa Iard, Mme [J] [I] a été victime d'un accident de la circulation.

Y... a été victime d'un accident de la circulation au Sénégal ; que l'auteur des faits a été condamné le 4 janvier 1994 par la juridiction répressive sénégalaise ; que la victime a saisi une Commission

Z..., aux droits duquel est Mme Z..., sa fille, ayant été blessé le 25 mai 1988, dans un accident de la circulation dont la responsabilité a été partiellement imputée à M.

Y..., blessé dans un accident de la circulation dont M.

Y..., ayant été blessé dans un accident de la circulation dont les époux X... ont été déclarés responsables, a assigné ceux-ci ainsi que la mutuelle assurance des travailleurs mutualistes en réparation

civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'[L] [P] est décédé, le [Date décès 1] 2009, dans un accident

été déboutée de ses demandes tendant à obtenir le remboursement de sommes versées à l'un de ses employés ,relevant du régime spécial de sécurité sociale dont elle assure la gestion, à la suite d'un accident

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2000), que Mme X... a été victime en Espagne d'un accident

suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication d’une copie de la procédure en vigueur concernant la passation d’un test d’alcoolémie aux piétons victime d’un accident

X... ayant été tué dans un accident de la circulation dont la responsabilité incombait à M. Y..., assuré par la compagnie Nationale Suisse assurances, sa veuve, Mme X..., et son fils, M.

Y... a été impliqué dans un accident de la circulation au cours duquel sa passagère, Mlle X..., âgée de 15 ans, a été blessée; que celle-ci et son père, M. X..., ont demandé à M.