. 11 465 AFRIQUE DU SUD SR 3 Spécialiste de français langue étrangère auprès du ministère sud-africain des relations internationales et de la coopération (DIRCO). 13 710 ALBANIE AT 1 Conseiller placé auprès du ministre de l'intérieur. 10 700 ALGÉRIE

Article Annexe II

—

en commun Chef d'état-major Chef du groupement : Sud, Sud-Ouest, Ouest, Est, Nord, Sud-Est, Paris Adjoint au chef du groupement : Paris Attaché de police : Etats-Unis, Grande-Bretagne, Espagne, Russie, Chine, Sénégal, Algérie

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Pour l'évaluation de l'invalidité il y aura lieu de se rapporter par comparaison au barème ci-dessus établi pour les polynévrites. 3° Algies L'appréciation de l'invalidité provoquée par les névralgies est un problème des plus délicats.

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

spécifiques au logement et les aides spécifiques en faveur des conjoints survivants servies en application de la loi n° 94-488 du 11 juin 1994 relative aux rapatriés anciens membres des formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie

Article Annexe

—

. - séquelles de néphrectomie (algies, atteinte fonction rénale), voir aussi chapitre "Appareil génito-urinaire" : 10 à 60 % - selon le stade de la maladie : 20 à 99 % I.10.2.

LEGIARTI000048568968

—

Algies faciales (index 292) Quelle qu'en soit l'origine (voir index 354). G 2 à 5 14.3.6.4. Paralysie du nerf accessoire (index 293) Paralysie du nerf accessoire. G 2 à 5 15.

Page 9 · 166 résultats

← Précédent