Codes de loi français

Article 221-II-1/02

Le “milieu du navire” est situé au milieu de la longueur (L). 3 L'extrémité arrière est la limite arrière de la longueur de compartimentage. 4 L'extrémité avant est la limite avant de la longueur de compartimentage. 5 La longueur (L) est la longueur telle

Article 228-2.12

L'autorité compétente peut accepter des hublots et des fenêtres sans contre-hublots dans les cloisons latérales et arrière des roufs situés sur le pont de travail ou au-dessus de celui-ci si elle est convaincue que la sécurité du navire n'en sera pas

Article 244-4.16

. - Les embarcations de sauvetage sont fixées aux engins de mise à l'eau et, à bord des navires de longueur (Lr) égale ou supérieure à 80 m, chacune des embarcations de sauvetage est arrimée de telle façon que son extrémité arrière se trouve à l'avant

Article 9

Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière. Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent à l'annexe 1 bis du présent arrêté.

Article 790 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 89

I. – Les dons de sommes d'argent consentis en pleine propriété au profit d'un enfant, d'un petit-enfant, d'un arrière-petit-enfant ou, à défaut d'une telle descendance, d'un neveu ou d'une nièce ou par représentation, d'un petit-neveu ou d'une petite-nièce

Article R313-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

. - Les catadioptres latéraux placés dans la partie arrière des véhicules de la catégorie L1e peuvent être de couleur rouge.

Article 226-2.15

L'administration peut accepter des hublots et des fenêtres sans contre-hublots dans les cloisons latérales et arrière des roufs situés sur le pont de travail ou au-dessus de celui-ci si elle est convaincue que la sécurité du navire n'en sera pas diminuée

Article Annexe 226-2.A.1

Plan de charpente avant et charpente arrière. Plan du gouvernail et de l'étambot. Plan de structure générale. Plan des panneaux d'écoutilles avec les charges à considérer. Plan des renforcements glace éventuellement.

Article Annexe

(1) Arrière-petit-fils ou arrière-petite-fille, petit-fils ou petite-fille, grand-père ou grand-mère, arrière-grand-père ou arrière-grand-mère, enfant du conjoint.

Article 76

de matériau rétroréfléchissant de couleur jaune et placé à l'extérieur des véhicules dans une position aussi verticale que le permet la forme de la carrosserie, ou bien placé à l'intérieur des seuls véhicules dotés d'un pare-brise et d'une lunette arrière

Article 210.12

Les manchons d'écubiers, les niches des prises d'eau de mer, les tunnels de propulseurs, les glissières arrière des navires de pêche, les puits de dragage à bord des dragueurs et les autres espaces comparables aménagés dans la coque d'un navire sont traités

Article Annexe III

Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité. . 2.

LEGIARTI000020248528

Elle doit être correctement contrastée, sans ombre portée sur le visage ou en arrière-plan. Une photo en couleurs est fortement recommandée. 4. Fond Le fond doit être uni, de couleur claire (bleu clair, gris clair). Le blanc est interdit. 5.

Article Annexe X

décrit dans la notice du constructeur et n'a subi aucune transformation et le véhicule satisfait aux prescriptions des articles R. 61, R. 62, R. 82 à R.94, R. 98 à R. 104 du code de la route et des arrêtés pris pour son application ; Le porte-à-faux arrière

Article Annexe 6 à l'article A4241-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Déchets huileux et graisseux survenant lors de l’exploitation du bateau acceptés : 1.1 Huiles usagées :................................................................... l 1.2 Eau de fond de cale de : Salle de machine arrière

Article 4

test de la vue ; Une phase de conduite effective d'une durée minimale de 25 minutes ; La réalisation de deux manœuvres particulières à tester en relation avec la sécurité routière : un freinage pour s'arrêter avec précision et une manœuvre en marche arrière

Article Annexe

Pour tous les états de chargement et pour tous les taux de freinage compris entre 0,15 et 0,3, la courbe d'adhérence utilisée de l'essieu avant doit être située au-dessus de la courbe d'adhérence utilisée de l'essieu arrière.

Article 229-II-1.10

Les tubes de sortie d'arbre arrière doivent être enfermés dans un ou plusieurs espaces étanches à l'eau de volume modéré.

Article 52

pneumatiques ont une largeur nominale de boudin (mesurée sous pression de 2,5 bar selon la norme ETRTO) inférieure à 25 mm, et aux cycles dont le diamètre nominal de jante n'excède pas 451 mm, sauf si ces cycles sont équipés d'une lanterne et d'un feu rouge arrière

Article 15

Pour les feux rouges arrière et les dispositifs réfléchissants ; Le point de la plage éclairante ou réfléchissante le plus éloigné du plan longitudinal de symétrie du véhicule doit se trouver à moins de 0,60 mètre de l'extrimité de la largeur hors tout