CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

44 536 résultats pour « article R6152-329 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000029051994

—

524 886 1 142 750 1 136 320 Languedoc-Roussillon 281 024 224 930 220 778 Limousin 127 267 99 220 99 220 Lorraine 359 891 278 088 274 873 Midi-Pyrénées 299 898 239 481 239 481 Nord - Pas-de-Calais 619 224 467 304 463 557 Pays de la Loire 329

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 19

Arrêté du 17 septembre 1982 portant modification du classement indiciaire des sapeurs-pompiers professionnels

1ère classe : 274 : 285 : 293 : 301 : 309 : : Groupe IV : (233) : (240) : (247) : (251) : (258) : : : : : : : : : Caporal : 302 : 311 : 321 : 329

Article D653-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

Le chapitre III du titre V du livre III du code de la recherche ; 19° Le décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris ; 20° Le décret n° 2004-186 du 26 février 2004 portant création de l'université Paris-Dauphine ; 21° L' article

Article Annexe I

—

publicité télévisée 165 117 731 1 383 687 Taxe de mise en circulation 1 868 125 350 15 654 890 Droits d'enregistrement 2 850 495 712 23 887 154 Droits de timbre et de visa 383 021 300 3 209 718 Impôts sur les plus-values immobilières 39 372 304 329

Article 1

—

pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329

Article L310-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 82

Code des assurances

des opérations de responsabilité civile, crédit ou caution ; 3° Les entreprises mentionnées au 1° du III de l'article L. 310-1-1 ou au deuxième alinéa de l'article L. 321-10-3 ; 4° Les succursales des entreprises agréées conformément à l'article L. 329

Article L443-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

Ils peuvent proposer à ces mêmes bénéficiaires la possibilité d'acquérir ces mêmes logements au moyen d'un contrat de vente d'immeuble à rénover défini aux articles L. 262-1 à L. 262-11.

Article 5

—

Publications officielles et information administrative 201 643 917,34 201 643 917,34 26 734 423,35 36 947 582,01 - Edition et diffusion 90 225 467,35 17 617 733,65 - Pilotage et activités de développement des publications 84 684 026,64 19 329

Article 21

—

Les membres des corps et cadres d'emplois de catégorie B régis par les décrets n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat, n° 2010-329

Article R329-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 00 > 94

Code de l'urbanisme

Ce rapport contient les éléments suivants : 1° Un compte rendu de l'activité de l'organisme de foncier solidaire, qui porte tant sur son fonctionnement interne que sur ses rapports avec les tiers, notamment ceux mentionnés à l'article R. 329-5 ; 2° Les

Article L443-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 41

Code de la construction et de l'habitation

d'économie mixte agréée au titre de l'article L. 481-1 du présent code ou à un organisme bénéficiant de l'agrément relatif à la maîtrise d'ouvrage prévu à l'article L. 365-2 du présent code ou à un organisme de foncier solidaire défini à l'article L. 329

Article 20

—

Les membres des corps et cadres d'emplois de catégorie B régis par les décrets n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'Etat, n° 2010-329

Article Annexe II

—

DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 91 493 8 070 329

Article Annexe 2

—

2008 CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE FILETS MAILLANTS TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 102 469 8 070 329

Article Annexe 2

—

: ÉCHELON A compter du 1er août 1990 : A compter du 1er août 1992 : A compter du 1er août 1996 : 11e - 407 427 10e 390 393 396 9e 373 376 379 8e 358 361 363 7e 343 344 347 6e 329

Article R302-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 74 > 61

Code de la construction et de l'habitation

-Par dérogation au I du présent article, l'inventaire des logements du parc privé faisant l'objet d'un dispositif d'intermédiation locative mentionnés au 6° du IV de l'article L. 302-5, prévu au premier alinéa de l'article L. 302-6, est établi par le

LEGIARTI000048057665

—

615 du 22 avril 2022 modifié relatif à l'expérimentation d'un prêt ne portant pas intérêt pour financer l'acquisition d'un véhicule dont les émissions de dioxyde de carbone sont inférieures ou égales à 50 grammes par kilomètre ; Vu le décret n° 2023-329

Article Annexe 2

—

ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 24 972 91 493 8 070 329

Article Annexe

—

Midi-Pyrénées 79,60 1 848 629 € 82,20 1 932 328 € 4,60 109 751 € Nord - Pas-de-Calais 199,20 4 698 791 € 55,70 1 329

LEGIARTI000048654978

—

de différentes approches-Risque de crédit Article 150 - Autorisation d'utilisation combinée de différentes approches-IMM Article 283 - Autorisation d'utilisation combinée de différentes approches-Risque opérationnel Article 314 -

Page 9 · 44 536 résultats

← PrécédentSuivant →