CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

165 résultats pour « ascenseur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe unique

—

Hors zone d'habitation du village 26 La circulation des véhicules est interdite à l'intérieur des zones d'habitation du village à l'exclusion du passage pou services utilitaires et du service de bagages X 1 X X X X X Ascenseurs

Article Annexe Ib

—

VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.2 Valoriser les espaces de vente Locaux destinés à la clientèle (salle de restaurant, salons, bar, terrasse, ascenseurs

LEGIARTI000047321646

—

-le décompte des charges locatives par nature de charges (électricité, eau chaude, eau froide, ascenseur …) ; Dans les six mois suivant l'envoi du décompte, le bailleur doit tenir à la disposition du locataire, dans des conditions normales, l'ensemble

Article Annexe I

—

capable de : Indicateurs d'évaluation U1 - une situation professionnelle - une demande - un diagnostic de situation - des documents administratifs ou des formulaires simples - des écrans - des plans, les équipements du secteur d'activités (ascenseurs

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

vacances absence de réseaux professionnels le week-end les vacances HABITAT type rural dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur

Page 9 · 165 résultats

← Précédent