Hors zone d'habitation du village 26 La circulation des véhicules est interdite à l'intérieur des zones d'habitation du village à l'exclusion du passage pou services utilitaires et du service de bagages X 1 X X X X X Ascenseurs

Article Annexe Ib

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VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.2 Valoriser les espaces de vente Locaux destinés à la clientèle (salle de restaurant, salons, bar, terrasse, ascenseurs

LEGIARTI000047321646

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-le décompte des charges locatives par nature de charges (électricité, eau chaude, eau froide, ascenseur …) ; Dans les six mois suivant l'envoi du décompte, le bailleur doit tenir à la disposition du locataire, dans des conditions normales, l'ensemble

Article Annexe I

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capable de : Indicateurs d'évaluation U1 - une situation professionnelle - une demande - un diagnostic de situation - des documents administratifs ou des formulaires simples - des écrans - des plans, les équipements du secteur d'activités (ascenseurs

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

vacances absence de réseaux professionnels le week-end les vacances HABITAT type rural dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur

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