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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
KALI
KALITEXT000019348653
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Avenant n° 20 du 19 décembre 2007 à l'accord du 13 décembre 1990 instituant le régime de prévoyance des ETAM
ACCO
ACCOTEXT000042103026
4 février 2020
Accord relatif aux transferts, cessions et fermetures de magasins des enseignes de l'Unité Economique et sociale ETAM Avenant n°1
ACCOTEXT000043853331
23 juin 2021
Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance décès OUVRIERS, ETAM, CADRES en date du 19/12/2008
ACCOTEXT000049226014
11 janvier 2024
Accord d'établissement - avenant 1 à l'accord modifiant le système de rémunération des ouvriers et ETAM au sein de l'établissement de Pamiers
ACCOTEXT000051307160
31 janvier 2025
Avenant à l’Accord relatif au régime de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » du personnel ETAM et Cadre de la société URBAN-DUMEZ
KALITEXT000005660708
Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie
KALITEXT000005641481
Avenant n° 6 du 26 septembre 1969 relatif au personnel ouvrier et ETAM de l'industrie des produits en béton (annexe particulière)
ACCOTEXT000048661861
8 décembre 2023
UN AVENANT N° 2 DE REVISION AU PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL ETAM DU 20/10/2005
KALITEXT000027608927
Avenant n° 30 du 12 décembre 2012 à l'accord du 13 décembre 1990 relatif à la prévoyance (ETAM) annexe III
ACCOTEXT000051306727
28 janvier 2025
AVENANT 2 ACCORD SUR HARMONISATION DES PRIMES ET INDEMNITES CONCERNANT LE PERSONNEL ETAM DE LA SOCIETE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES
ACCOTEXT000047019130
9 novembre 2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au régime complémentaire "frais de santé" Ouvriers et ETAM hors art.36
ACCOTEXT000048100456
1 juin 2023
Avenant à l'accord sur le régime des déplacements du personnel Ouvrier et Etam non sédentaires occupé sur les chantiers du 11 juin 2004
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10324
31 mars 2016
chargée de taper l'avenant était en congé ; que cet engagement étant bien réel, M.
KALITEXT000005639981
SALAIRES Ouvriers et ETAM (en application de l'accord national de classification signé le 19 février 1997) Avenant du 19 février 1997
ACCOTEXT000038941172
11 mars 2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MOFIFICATIO ANNEXE 4 - AJOUT D'UN EMPLOI METIERS ETAM
ACCOTEXT000051662911
12 février 2025
Avenant N°2 A L ACCORD DU 12/01/2021 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail des ETAM non postés
ACCOTEXT000036149113
11 octobre 2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 OCTOBRE 2017 PERSONNEL CADRES ET ETAM
ACCOTEXT000051619406
23 janvier 2024
Avenant n° 3 à durée indéterminée à « l’accord sur la structure des rémunérations et des indemnisations des Cadres, des ETAM et des ouvriers de chantier » du 9 décembre 2004
ACCOTEXT000051005408
2 décembre 2024
Avenant n°1 à l'accord de substitution portant sur le régime de prévoyance ETAM & Cadres dans le groupe RABOT DUTILLEUL du 16/09/2020
ACCOTEXT000047425410
16 décembre 2022
Avenant à l'accord du 21 janvier 2022 relatif à l'organisation du temps de travail et des ETAM et aux contreparties pour le personnel en production au temps d'habillage et déshabillage
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