presqu'île de Saint-Tropez, a poursuivi judiciairement la société la Cave des Seigneurs (la société) qui commercialisait du vin sous la dénomination "la Cave des Seigneurs de Saint-Tropez" dans des bouteilles

secondaire des copropriétaires de l'ensemble commercial Les Vertes Campagnes, dont le siège est ..., agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice notamment son syndic la société Régie Bouteille

rapporte pas la preuve que son employeur lui a fait boire de l'eau de ville mal filtrée, qu'il est notoire que l'eau de ville en Haïti n'est pas potable et qu'il convient de boire de l'eau minérale en bouteille

Attendu que l'arrêt attaqué expose, par motifs adoptés, que les faits retenus contre le prévenu ont consisté dans la destruction d'un débit de boissons par l'effet d'un incendie allumé au moyen de bouteilles

1993, Guy X..., Ernest A... et Jean-Noël Y... se retrouvaient à 23 heures 30 à Beaurepaire; que Guy X... avait apporté un rouleau de scotch noir, un bidon de diluant, des gants, Jean-Noël Y... trois bouteilles

(la société X...) a confié à la société Gypières Distribution (la société Gypières) des prestations d'enlèvement, de stockage et de distribution de bouteilles de champagne ; que cette convention conclue

défaut de motifs et manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Ruglio coupable de violences volontaires sur la personne de Boutet

Le 24 mai 2011, la SARL Boutet-[S] est devenue une société par actions simplifiée (la SAS Boutet-[S]). 3.

AGE DE 10 ANS, QUI S'EST GRAVEMENT BRULE EN ABSORBANT DU POTASSIUM CONTENU DANS UNE BOUTEILLE DE LIMONADE STOCKEE DANS UN LOCAL DE LA MAIRIE ; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; VU L'ORDONNANCE

Le Bouteiller, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 septembre 1995, où

départemental agricole et viticole (le laboratoire) dépendant du Conseil général du Gers ; que celui-ci a conclu à la stabilité des vins analysés et donc à l'inutilité de procéder, avant leur mise en bouteille

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Esterel Distribution Automobile et Établissements Bacchi-Bouteille par la société ECL

domicile, chais et dépendances appartenant ou loués par Jean X... afin de rechercher et constater le délit de présomption d'importation en contrebande de marchandises contrefaites, en l'espèce des bouteilles

X..., employé comme aide-manutentionnaire par la société Etablissements Testi, a été grièvement blessé en versant de la soude caustique dans un bain de lavage de bouteilles, une partie de l'eau de lavage

Il est obligatoire de prendre une bouteille de champagne pour se rendre au salon avec une fille... En général c'est une bouteille par fille.

prouvant que son salarié X..., chef du groupe d'un département employant plus de quarante-quatre personnes, se livrait à la boisson d'une façon habituelle sur les lieux de travail, buvant notamment "des bouteilles

dépistage par éthylomètre a révélé un taux d'alcoolémie de 1,14 mg par litre d'air expiré ; que Brice X... a reconnu les faits, déclarant, en particulier, avoir consommé dans l'après-midi un pack de 10 bouteilles

fruits, légumes, viandes...) en bocaux de verre, réutilisés année après année, sont brûlés par ses soins dans une chaudière à haute température, dont les résidus sont broyés, ainsi que les éventuelles bouteilles