Voir : mosaïque d'images. capteur, n.m. Voir : Arrêté du 14 mai 1982 (Journal officiel [N.C.] du 9 juin 1982). carte spectraloïde, n.f. Domaine : Télédétection électromagnétique.

Article 33

Code inconnu

Si nécessaire, l'exploitant met en place un système, adapté à la configuration du site, qui permet de limiter les envols et de capter les éléments légers néanmoins envolés. Il procède régulièrement au nettoyage des abords de l'installation.

Article Annexe II

Code inconnu

informatique, telles qu'elles s'affichent sur un écran pour l'utilisateur d'un tel système, telles qu'il les y introduit par saisie de caractères ou telles qu'elles sont reçues et émises par des périphériques audiovisuels, opérations ayant pour objet la captation

Article 19

Code inconnu

de l'arrêté du 22 mai 2024 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées

Article 1599 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

suivant Les catégories de matériels roulants sont précisées par arrêté conjoint des ministres chargés du transport et du budget en fonction de leur capacité de traction, de captation

Article 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 58

Code général des impôts

Le régime prévu au premier alinéa est également applicable au bénéfice agricole provenant de la captation de carbone additionnelle réalisée dans le cadre de projets forestiers admis au label “ bas-carbone ” mentionné à l'article L. 121-2 du code forestier

Article D314-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 43

Code de l'énergie

314-1, les producteurs qui en font la demande bénéficient de l'obligation d'achat d'électricité pour les installations de production d'électricité suivantes : 1° Les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées

Article Annexe

Code inconnu

du surpresseur et du détendeur ; Contrôles périodiques visant à éviter les fuites de fluide frigorigène des pompes à chaleur ; Vérification, nettoyage et graissage des organes des pompes à chaleur ; Nettoyage périodique de la face extérieure des capteurs

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Code inconnu

La défaillance des circuits des capteurs déclenche-t-elle une alarme ? (221-11-1/51.1.4) MD 2. Le dispositif d'alarme est-il auto-contrôle ? Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ?

Article Annexe

Code inconnu

Dispositif approprié intercalé entre la pompe et l'étuve, et permettant de capter la vapeur d'eau (voir schéma ci-après). 6. Mode opératoire. 6.1. Modes de prélèvement : 6.1.1.

Article 27

Code inconnu

manière significative, sur la production d'oeuvres de fiction, d'animation, de documentaires de création, y compris de ceux qui sont insérés au sein d'une émission autre qu'un journal télévisé ou une émission de divertissement, de vidéo-musiques et de captation

Article 26

Code inconnu

total de l'obligation ; 5° Valoriser avec un coefficient multiplicateur, dans la limite du double de leur montant, les dépenses dans des œuvres cinématographiques sorties en salle en France depuis au moins trente ans ainsi que les dépenses dans des captations

Article Annexe

Code inconnu

Observation et écoute embarquées, drones Les capteurs aéroportés embarqués sur drones et aéronefs, les capteurs navals et les moyens au sol destinés en particulier à la surveillance et à l'analyse des zones d'engagement des forces terrestres seront modernisés

Article Annexe Ib (suite)

Code inconnu

Capteurs Principe général Éléments constitutifs, formats Capteurs CCD Capteurs CMOS Autres types de capteurs Systèmes de stabilisation Supports d'enregistrement cartes mémoire...

Article Annexe

Code inconnu

étant donnés : B.31 Les capteurs - Fonction de base et structure fonctionnelle de la chaîne d'acquisition.

LEGIARTI000024578230

Code inconnu

MODALITÉS DE PRISE EN COMPTE DU SYSTÈME "HÉLIOPAC®" Au sens du présent arrêté, le système "Héliopac®" permet de produire de l'eau chaude sanitaire en couplant un capteur solaire non vitré de marque Solerpool® à une pompe à chaleur eau-eau de marque

Article 4

Code inconnu

Elle élabore et met en œuvre la politique concernant : ― la recherche et l'exploitation des hydrocarbures ; ― les stockages souterrains d'hydrocarbures et le développement des technologies de captation et de stockage de dioxyde de carbone ; ― les spécifications

Article Annexe I

Code inconnu

Précautions opératoires Les capteurs sont complètement solidaires de leur support.

Article ANNEXE I

Code inconnu

Capteur de pression et de température : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 7. Pompe à GPL : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 4. 8.

Article 50

Code inconnu

l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes de découpe ; - l'incorporation optimale de matériaux usagés dans les matières premières ; - la captation

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